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259 œuvres

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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Commentaire du Code pénal et des lois de la presse... par M. Pascal Bonnin,Pascal BonninCotillon18454
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De l'Illégalité de l'adoption des enfants naturels, par M. Bénech,
Raymond Osmin Bénech
Cotillon
1845
204
De la Récidive, ou des Moyens les plus efficaces pour constater, rechercher et réprimer les rechutes dans toute infraction à la loi pénale, par A. Bonneville,... Tome premierArnould Bonneville de MarsangyCotillon1844466
Journal du Manuel des notaires, ou Recueil de législation nouvelle, de jurisprudence et de doctrine, faisant la suite et complément du Manuel des notaires, par F.-M. SellierF M SellierCotillon1844—
Leçons sur les Codes pénal et d'instruction criminelle, par Boitard,... publiées par Gustave de Linage,... 3e éditionÉdouard BoitardG. Thorel1844678
Élémens du droit civil français, ou Explication méthodique et raisonnée du code civilVictor-Napoléon MarcadéCotillon1844804
Traité général de droit administratif appliqué, ou Exposé de la doctrine et de la jurisprudenceGabriel Michel DufourDelamotte aîné1843—
Guide pour l'étude des examens de droit... par F. Berriat Saint-Prix,... 2e éditionFélix Berriat-Saint-PrixVidecoq1842280
Éléments du droit civil français, ou Explication méthodique et raisonnée du code civil... par V. Marcadé,Victor-Napoléon MarcadéCotillon1842—
Commentaire théorique et pratique sur les ventes judiciaires de biens immeubles, d'après le code de procédure et la loi du 2 juin 1841... par M. Eugène Paignon,Eugène PaignonCotillon1841—
Des Autorisations de plaider, nécessaires aux communes et établissemens publics, par É. ReverchonÉmile ReverchonCotillon1841414
Le manuel des notaires contenant un nouveau dictionnaire des formules de tous les actes des notaires et un commentaire où, au moyen de chiffres correspondant à ceux du dictionnaire, on fait application à chaque acte, de la législation, de la jurisprudence, de l'opinion des auteurs et des lois, arrêts et décisions sur l'enregistrement et le timbreF M SellierCotillon18411542
Principes de compétence et de juridiction administrativesAdolphe ChauveauCotillon1841—
Traité des trois puissances, maritale, paternelle et tutélaireOlivier Jacques ChardonCotillon1841506
Commentaire sur la loi des successions, formant le titre I du livre III du Code civilGeorges-Antoine ChabotCotillon18393
Cours de droit public et administratifFirmin Laferrièrechez Joubert1839957
Commentaire de la loi sur les justices de paixMarc DeffauxCotillon1838150
Traité de la péremption d'instance en matière civile, par J.-E. Reynaud,... revu par M. Dalloz,J E ReynaudCotillon1837315
Sommaire des législations des Etats du Nord, Danemarck, Norvège, Suède, Finlande et Russie, pour servir à l'étude de la législation comparée... par V.-F. AngelotVictor-Firmin AngelotCotillon1834344