SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

4 602 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :Impr. de Cerf et fils×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi sur les réquisitions militaires, par M. le Bon Reille (27 juillet 1876)René ReilleImpr. de Cerf et fils187695
← PrécédentPage 89 / 154 · 4 602 résultatsSuivant →
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi tendant à reporter au Budget du Ministère de l'Intérieur (Chapitre 24, exercice 1876), une somme de 1.750.000 francs restée disponible sur le crédit de 2.100.000 francs ouvert au Chapitre 19 du même Budget (exercice 1875), pour secours aux inondés, par M. Truelle, députéCharles-Adolphe TruelleImpr. de Cerf et fils18764
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, voté par le Sénat, concernant le classement de la batterie haute de l'Eguillette, ouvrage détaché de la place de Toulon, et le déclassement du fort Balaguier et du fort de l'Eguillette, dépendant de la même place, par M. Tézenas, député (12 août 1876)Antoine-Hippolyte TezenasImpr. de Cerf et fils18763
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner les propositions de loiRichard WaddingtonImpr. de Cerf et fils187658
Rapport fait au nom de la Commission chargée de faire une enquête sur l'élection de M. le Cte du Demaine, dans l'arrondissement d'Avignon, par MM. Henri Brisson et Albert Joly, députés (12 août 1876)Albert JolyImpr. de Cerf et fils1876480
Rapport fait au nom de la Commission chargée de préparer un projet de règlement, par M. Edouard Millaud, députéÉdouard MillaudImpr. de Cerf et fils187665
Rapport fait au nom de la Commission de comptabilitéNoël ParfaitImpr. de Cerf et fils187625
Rapport fait au nom de la Commission de comptabilité chargée d'examiner le projet de résolution ayant pour objet d'ouvrir aux questeurs du Sénat un crédit de 800000 francs destiné aux dépenses courantes du Sénat, par M. Alfred Monnet,Alfred MonnetImpr. de Cerf et fils18762
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'autoriser l'ouverture, par décrets au budget du Ministère de l'Intérieur, pour le service du Gouvernement général civil de l'Algérie, de crédits s'élevant à la somme de 240.000 fr., montant de la contribution de guerre imposée à la tribu des Bou-Azid, du Cercle de Biskra, par M. Alexis Lambert, député (4 août 1876)Alexis LambertImpr. de Cerf et fils18763
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'élever de 5.700.000 fr. à 11.500.000 fr., la 8e annuité des subventions accordées par les lois des 11 juillet 1868 et 25 juillet 1873, et d'augmenter de 14 millions pour 1876, la somme des avances à consentir par la caisse des chemins vicinaux, par M. Parent, député (22 juillet 1876)Nicolas ParentImpr. de Cerf et fils18764
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant approbation d'une convention passée entre le ministre des Finances et la Compagnie concessionnaire du monopole des Allumettes chimiques, par M. Tirard, député (30 octobre 1876)Pierre TirardImpr. de Cerf et fils187615
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Agriculture et du Commerce, sur le budget de l'exercice 1876, d'un crédit de 130.000 fr. pour les dépenses de la création d'un Institut agronomique, par M. P. Tirard, député (4 août 1876)Pierre TirardImpr. de Cerf et fils18763
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Intérieur, d'un crédit supplémentaire de deux millions sur l'exercice 1876, applicable au chap. XXVII, secours aux réfugiés étrangers, par Antonin Proust, député (4 août 1876)Antonin ProustImpr. de Cerf et fils18766
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de la Guerre, sur l'exercice 1876, d'un supplément de crédit de 32.510.308 fr., par M. Langlois, député (22 juillet 1876)Amédée-Jérôme LangloisImpr. de Cerf et fils18768
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de la Marine et des Colonies d'un crédit de 13.500.000 fr. sur le compte de liquidation et l'exercice 1876, par M. Cyprien Girerd, député (7 déc. 1876.)Cyprien-Jean-Jacques-Marie-Frédéric GirardImpr. de Cerf et fils18769
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de la guerre d'un crédit de 7.651.000 fr. en addition aux prévisions du Budget de l'exercice 1875, et annulation d'une somme égale sur les chapitres 5, 6, 7 et 19 du même budget, par M. Langlois, député (20 juillet 1876)Amédée-Jérôme LangloisImpr. de Cerf et fils187611
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture pour divers Ministères, de crédits supplémentaires sur l'exercice 1876, (Ministère de la Justice) par M. Lepère, député (22 déc. 1876)Charles LepèreImpr. de Cerf et fils18764
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture, pour divers Ministères, de crédits supplémentaires sur l'exercice 1876, (Ministère de la Guerre) par M. Langlois, député (12 déc. 1876)Amédée-Jérôme LangloisImpr. de Cerf et fils18766
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture, pour divers Ministères, de crédits supplémentaires sur l'exercice 1876, par M. Tirard, député (22 déc. 1876)Pierre TirardImpr. de Cerf et fils18763
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture, pour divers ministères, de crédits supplémentaires sur l'exercice 1876, (Ministère de l'Intérieur) par M. Alexis Lambert, députéAlexis LambertImpr. de Cerf et fils18765
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant rectification du Budget du Ministère de l'Agriculture et du Commerce pour l'exercice de 1877, par M. P. Tirard, député (9 novembre 1876)Pierre TirardImpr. de Cerf et fils18769
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant répartition du fonds de quatre millions destinés à venir en aide aux départements (Exercice 1877). Par M. Mathieu-Bodet, député (7 août 1876)Pierre Mathieu-BodetImpr. de Cerf et fils187611
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi relatif à la perception du droit de quai en Algérie, par M. Alexis Lambert, député (22 déc. 1876)Alexis LambertImpr. de Cerf et fils18763
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser l'Imprimerie Nationale à acquérir, à l'amiable, un immeuble pour servir à l'agrandissement de ses ateliers, par M. Ch. Lepère, député. (17 juillet 1876)Charles LepèreImpr. de Cerf et fils18764
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi tendant à ouvrir au Ministre de l'Agriculture et du Commerce, sur l'exercice 1876, un crédit extraordinaire de 60.000 fr. pour étudier les moyens de résister au phylloxera, par M. Tirard, député (11 août 1876)Pierre TirardImpr. de Cerf et fils18763
Rapport fait au nom de la Commission du Budget sur le Budget des dépenses de l'exercice 1877, (Ministère de l'Intérieur) par M. Parent, députéNicolas ParentImpr. de Cerf et fils1876168
Rapport fait au nom de la Commission du Budget sur le Budget des dépenses de l'exercice 1877, (Ministère de la Guerre) par M. Langlois, députéAmédée-Jérôme LangloisImpr. de Cerf et fils187653
Rapport fait au nom de la Commission du Budget sur le Budget des dépenses de l'exercice 1877, (Ministère de la Justice) par M. Ch. Lepère, député (11 juillet 1876)Charles LepèreImpr. de Cerf et fils187632
Rapport fait au nom de la Commission du Budget sur le Budget des dépenses de l'exercice 1877, par M. Alexis Lambert, députéAlexis LambertImpr. de Cerf et fils187688
Rapport fait au nom de la Commission du Budget sur le Budget des dépenses de l'exercice 1877, section 2. Beaux-Arts, par M. le Comte d'Osmoy, député (14 juillet 1876)Charles-François-Romain Leboeuf OsmoyImpr. de Cerf et fils187629