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Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi relatif à la création d'une nouvelle caserne d'infanterie à Nantes pour remplacer celle de la Visitation, restituée à la ville, et portant ouverture au Ministre de la Guerre, sur l'Ex. 1879, d'un crédit extraordinaire de 500.000 fr., affecté à cette construction, par M. Langlois, député (25 mars 1879)Amédée-Jérôme LangloisImpr. de Cerf et fils
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1879
10
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi sur le budget des dépenses de l'Ex. 1880 (Ministère des Finances), par M. Wilson, député (5 avril 1879)Daniel WilsonImpr. de Cerf et fils187962
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi sur le budget des dépenses de l'Ex. 1880, (Ministère de l'Intérieur, service du gouvernement général civil de l'Algérie) par M. Gastu, député (29 mai 1879)François-Joseph GastuImpr. de Cerf et fils187952
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi sur le budget des dépenses de l'Ex. 1880, (Ministère de la Guerre) par M. Langlois, député (15 mai 1879)Amédée-Jérôme LangloisImpr. de Cerf et fils187915
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi... sur les crédits supplémentaires et extraordinaires à ouvrir par décrets pendant la prorogation des Chambres, par M. Wilson, député (31 Mai 1879)Daniel WilsonImpr. de Cerf et fils18794
Rapport fait au nom de la Commission du Budget sur le budget des dépenses sur ressources extraordinaires de l'Exercice 1879 (Ministère de la Guerre), par M. Martin-Feuillée, député (13 fév. 1879)Félix Martin-FeuilléeImpr. de Cerf et fils187929
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargé d'examinerDaniel WilsonImpr. de Cerf et fils1879—
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner la proposition de loi sur le budget des dépenses de l'Ex. 1880 (Ministère de la Justice), par M. Varambon, député (31 mai 1879)François VarambonImpr. de Cerf et fils187943
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernant l'achèvement des bassins à flot du port de Saint-Nazaire, par M. Maurice Rouvier, député (5 juillet 1879)Maurice RouvierImpr. de Cerf et fils18797
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernant l'achèvement du Canal de l'Est, par M. Maurice Rouvier, député (5 juillet 1879)Maurice RouvierImpr. de Cerf et fils187916
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portantDaniel WilsonImpr. de Cerf et fils187926
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portantDaniel WilsonImpr. de Cerf et fils18793
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portantDaniel WilsonImpr. de Cerf et fils187945
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portantDaniel WilsonImpr. de Cerf et fils18793
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget des recettes pour l'Ex. 1880, par M. Wilson, député (10 juin 1879)Daniel WilsonImpr. de Cerf et fils187964
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget des dépenses de l'Ex. 1880, (Service des Beaux-Arts) par M. A. Proust, député (10 juin 1879)Antonin ProustImpr. de Cerf et fils187995
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction pub., sur l'Ex. 1878, d'un crédit extraordinaire de 150.000 fr. pour travaux d'appropriation et d'agrandissement à exécuter au Lycée de Vanves, par M. Edouard Millaud, député (23 juillet 1879)Édouard MillaudImpr. de Cerf et fils18793
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Intérieur, sur l'Ex. 1879, d'un crédit extraordinaire de 300.000 fr. pour frais de transport et secours de route destinés aux personnes indigentes graciées ou amnistiées, en vertu de la loi du 3 mars 1879, par M. Wilson, député (3 avril 1879)Daniel WilsonImpr. de Cerf et fils18793
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre des Finances sur l'Ex. 1879, d'un crédit de 1.000.000 de fr. pour la mise à exécution de l'art. 4 de la loi du 3 août 1875, relatif à une nouvelle répartition du principal de la contribution foncière, par M. Wilson, député (31 juillet 1879)Daniel WilsonImpr. de Cerf et fils18794
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre des Finances, sur l'Ex. 1879, d'un crédit extraordinaire de 900.000 fr. pour appropriation des bâtiments de l'Hôtel des monnaies de Paris, acquisition de matériel et de machines, par M. Wilson, député (21 juillet 1879)Daniel WilsonImpr. de Cerf et fils18793
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre des Postes et Télégraphes, sur l'Ex. 1879, d'un crédit supplémentaire de 40.000 fr., par M. Wilson, député (25 juillet 1879)Daniel WilsonImpr. de Cerf et fils18792
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre des Travaux pub. sur l'Ex. 1879 d'un crédit extraordinaire de 1 million de francs pour la construction sur les terrains dépendant de l'Ecole polytechnique de bâtiments nécessaires à l'agrandissement de l'Ecole, par M. Rouvier, député (10 juin 1879)Maurice RouvierImpr. de Cerf et fils18797
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre des Travaux publics d'un crédit extraordinaire de 498.417 fr. 79 c. pour réparer les bâtiments du Théâtre de l'Opéra-Comique, par M. Antonin Proust, député (15 juillet 1879.)Antonin ProustImpr. de Cerf et fils18795
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au budget de la Légion d'honneur, sur l'Exercice 1878, d'un crédit supplémentaire de 443.547 fr. 14 c. applicable aux traitements des médaillés militaires, par M. Honoré Roux député (21 janv. 1879)Honoré RouxImpr. de Cerf et fils18793
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au budget du Ministère des Affaires étrangères, pour l'Ex. 1878, d'un crédit de 200.000 fr., à inscrire au budget extraordinaire, chap. 1er (1er part.) des travaux de restauration de l'hôtel de l'Ambassade de France à Berlin, par M. Spuller, député (15 mars 1879)Eugène SpullerImpr. de Cerf et fils18797
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au budget du Ministère des Affaires étrangères, pour l'Ex. 1879, d'un crédit extraordinaire de 200.000 fr. à inscrire au titre du chap. XVI (1re partie des travaux de reconstruction de l'hôpital français du Taxim, à Constantinople, par M. Spuller, député (28 juillet 1879)Eugène SpullerImpr. de Cerf et fils18793
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture d'un crédit de 1.700.000 fr. au Ministre des Travaux publics, sur l'Ex. 1879 pour la réparation des dommages causés aux routes nationales par les intempéries de l'hiver 1878-79, par M. Wilson, député (15 juillet 1879)Daniel WilsonImpr. de Cerf et fils18793
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant suppression du droit de timbre sur les mandats de poste, par M. Parent (député)Nicolas ParentImpr. de Cerf et fils18795
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi relatif aux contributions directes et aux taxes y assimilées de l'Ex. 1880, par M. Wilson, député (31 mai 1879)Daniel WilsonImpr. de Cerf et fils187930
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi relatif à la remise à l'Etat par la Société civile dite de la Salle Favart, dès le 1er mai 1879, de l'immeuble de l'Opéra-Comique, qui ne devait, aux termes de la loi du 7 août 1839, faire retour à l'Etat qu'au 1er janvier 1880, par Antoine Proust, député (31 mai 1879)Antonin ProustImpr. de Cerf et fils18798