Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.
4 602 œuvres
| Projet de loi pour la répression d'une des formes de la contrebande.. | Pierre Magne, Edme Patrice Maurice de Mac Mahon | Impr. de Cerf et fils | 1874 | 3 |
| Projet de loi relatif | Pierre Mathieu-Bodet, Ernest de Cissey | Impr. de Cerf et fils | 1874 | 4 |
| Projet de loi relatif au budget modifié des dépenses du ministère de la guerre pour l'exercice 1875.. | Ernest de Cissey | Impr. de Cerf et fils | 1874 | — |
| Projet de loi relatif au budget révisé des dépenses du gouvernement général civil de l'Algérie pour l'exercice 1875 | Albert de Broglie | Impr. de Cerf et fils | 1874 | 79 |
| Projet de loi relatif aux cadres de l'armée active et de l'armée territoriale et aux officiers de réserve.. | Ernest de Cissey | Impr. de Cerf et fils | 1874 | 159 |
| Projet de loi relatif aux mesures à prendre en vue de prévenir les incendies dans les régions boisées de l'Algérie.. | Oscar Bardy de Fourtou | Impr. de Cerf et fils | 1874 | 10 |
| Projet de loi relatif aux nouveaux forts à construire autour de Paris.. | Edme Patrice Maurice de Mac Mahon | Impr. de Cerf et fils | 1874 | 6 |