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4 602 œuvres
| Rapport fait au nom de la 35e commission d'intérêt local, sur le projet de loi tendant | Louis Chassaignac de Latrade | Impr. de Cerf et fils | 1875 | 4 |
| Rapport fait au nom de la 35e commission d'intérêt local, sur le projet de loi tendant | Louis Chassaignac de Latrade | Impr. de Cerf et fils | 1875 | 4 |
| Rapport fait au nom de la 35e commission d'intérêt local, sur le projet de loi tendant | Hermann Thurel | Impr. de Cerf et fils | 1875 | 5 |
| Rapport fait au nom de la 35e commission d'intérêt local, sur le projet de loi tendant | Louis Chassaignac de Latrade | Impr. de Cerf et fils | 1875 | 3 |
| Rapport fait au nom de la 35e commission d'intérêt local, sur le projet de loi tendant | Hermann Thurel | Impr. de Cerf et fils | 1875 | 5 |
| Rapport fait au nom de la 35e commission d'intérêt local, sur le projet de loi tendant | Louis Chassaignac de Latrade | Impr. de Cerf et fils | 1875 | 3 |
| Rapport fait au nom de la 35e commission d'intérêt local, sur le projet de loi tendant | Emmanuel-Marie-Stanislas Thibaud de Noblet, Mis de La Rochethulon | Impr. de Cerf et fils | 1875 | 5 |
| Rapport fait au nom de la 35e commission d'intérêt local, sur le projet de loi tendant | Emmanuel-Marie-Stanislas Thibaud de Noblet, Mis de La Rochethulon | Impr. de Cerf et fils | 1875 | 5 |
| Rapport fait au nom de la 35e commission d'intérêt local, sur le projet de loi tendant | Emmanuel-Marie-Stanislas Thibaud de Noblet, Mis de La Rochethulon | Impr. de Cerf et fils | 1875 | 6 |
| Rapport fait au nom de la 35e commission d'intérêt local, sur le projet de loi tendant | Emmanuel-Marie-Stanislas Thibaud de Noblet, Mis de La Rochethulon | Impr. de Cerf et fils | 1875 | 5 |
| Rapport fait au nom de la 35e commission d'intérêt local, sur le projet de loi tendant | Emmanuel-Marie-Stanislas Thibaud de Noblet, Mis de La Rochethulon | Impr. de Cerf et fils | 1875 | 4 |
| Rapport fait au nom de la 35e commission d'intérêt local, sur le projet de loi tendant | Eugène Perrier | Impr. de Cerf et fils | 1875 | 5 |
| Rapport fait au nom de la 35e commission d'intérêt local, sur le projet de loi tendant à autoriser la ville de Besançon (Doubs) | Hermann Thurel | Impr. de Cerf et fils | 1875 | 4 |