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Rapport fait au nom de la commission du budget de 1871 sur le projet de loi concernant les fabriques de liqueurs... par M. Leurent,Jules Leurentimpr. de Cerf18724
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Rapport fait au nom de la commission du budget de 1871, chargée d'examiner le projet de loi pour la répression de la fraude sur les spiritueux..
Jules Leurent
impr. de Cerf
1872
7
Rapport fait au nom de la commission du budget de 1872 chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au ministre de l'agriculture et du commerce un crédit de 6,000,000 de francs, sur l'exercice 1871, pour les dépenses de l'approvisionnement et du ravitaillement de Paris et d'annuler pareille somme sur l'exercice 1870, par M. Louis Passy,Louis Passyimpr. de Cerf18723
Rapport fait au nom de la commission du budget de 1872 chargée d'examiner le projet de loi concernant les tabacs... par M. Wilson,Daniel Wilsonimpr. de Cerf18729
Rapport fait au nom de la commission du budget de 1872 chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de la guerre d'un crédit de 91,000,000 de francs applicable à des dépenses urgentes imputables au compte de liquidation des charges de la guerre, par M. Louis Passy,Louis Passyimpr. de Cerf187212
Rapport fait au nom de la commission du budget de 1872 chargée d'examiner le projet de loi tendant à ouvrir au ministre de la marine et des colonies sur l'exercice 1872, un supplément de crédit d'un million cinq cent soixante mille quatre cent vingt-huit francs, par M. Ancel,Daniel-Edouard-Jules Ancelimpr. de Cerf18725
Rapport fait au nom de la commission du budget de 1872 chargée d'examiner le projet de loi tendant à ouvrir au ministre des travaux publics, sur le budget de l'exercice 1872, un crédit de 42,000 fr., et sur l'exercice 1872, une somme de 42,500 fr., par M. Vétillart,Marcel Vétillartimpr. de Cerf18725
Rapport fait au nom de la commission du budget de 1872 chargée d'examiner le projet de loi tendant à reporter à l'exercice 1872 une somme de trois millions restant disponible sur le crédit de 5,559,350 fr. ouvert par décret des 28 novembre 1870 et 6 janvier 1871 pour travaux d'utilité communale, par M. Louis Passy,Louis Passyimpr. de Cerf18727
Rapport fait au nom de la commission du budget de 1872 concernant l'impôt des boissons (bouilleurs de crû, vinages, alcools, dénaturés, cautionnement des marchands en gros et débitants), par M. Wilson,Daniel Wilsonimpr. de Cerf187217
Rapport fait au nom de la commission du budget de 1872 portant ouverture au ministre de la guerre d'un crédit de 300,000 fr., applicable aux dépenses spéciales que vont nécessiter les travaux de recensement du matériel de la guerre prescrit par l'Assemblée nationale, par M. Langlois,Amédée-Jérôme Langloisimpr. de Cerf18724
Rapport fait au nom de la commission du budget de 1872, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'ouverture d'un crédit destiné à payer les dépenses du service du Moniteur des communes en 1872, par M. le Mis de Talhouët,Auguste-Elisabeth-Joseph Bonamour, marquis de Talhouëtimpr. de Cerf18723
Rapport fait au nom de la commission du budget de 1872, chargée d'examiner le projet de loi concernant les droits d'enregistrement... par M. Mathieu-Bodet,Pierre Mathieu-Bodetimpr. de Cerf187220
Rapport fait au nom de la commission du budget de 1873François-Marie-Jacques Monjaret de Kerjeguimpr. de Cerf18729
Rapport fait au nom de la commission du budget de 1873 relatif au régime des amomes et cardamomes,... par M. Guichard,Victor Guichardimpr. de Cerf18723
Rapport fait au nom de la commission du budget de 1873 sur deux projets de loitendant à ouvrir au ministre des finances sur l'exercice 1872, des crédits supplémentaires montant à la somme de six cent mille trois cent trente-trois francs pour le service des douanes et des contributions directes, par M. Gouin,Eugène Gouinimpr. de Cerf18727
Rapport fait au nom de la commission du budget de 1873 sur le budget des dépenses du ministère de la justice, par M. Bardoux,Agénor Bardouximpr. de Cerf187210
Rapport fait au nom de la commission du budget pour l'exercice 1873 sur le budget des dépenses du ministère de l'agriculture et du commerce, par M. Guichard,Victor Guichardimpr. de Cerf187222
Rapport fait au nom de la commission du budget pour l'exercice 1873 sur le budget des dépenses du ministère de l'intérieur, par M. Monjaret de Kerjégu,François-Marie-Jacques Monjaret de Kerjeguimpr. de Cerf187240
Rapport fait au nom de la commission du budget pour l'exercice 1873 sur le budget des dépenses du ministère de la marine et des colonies, par M. Ancel,Daniel-Edouard-Jules Ancelimpr. de Cerf187227
Rapport fait au nom de la commission du budget pour l'exercice 1873 sur le budget des dépenses du ministère des finances, par M. E. Gouin,Eugène Gouinimpr. de Cerf187291
Rapport fait au nom de la commission du budget pour l'exercice 1873 sur le budget des dépenses du ministère des travaux publics, par M. le Mis de Talhouët,Auguste-Elisabeth-Joseph Bonamour, marquis de Talhouëtimpr. de Cerf187234
Rapport fait au nom de la commission du budget pour l'exercice 1873 sur le budget des recettes et des dépenses de l'Imprimerie nationale, par M. Bardoux,Agénor Bardouximpr. de Cerf18723
Rapport fait au nom de la commission du budget pour l'exercice 1873 sur le budget des recettes et des dépenses de la légion-d'honneur, par M. Bardoux,Agénor Bardouximpr. de Cerf187211
Rapport fait au nom de la commission du budget relatifPierre Mathieu-Bodetimpr. de Cerf187211
Rapport fait au nom de la commission du budget relatif à l'élévation des droits de garantie des matières d'or et d'argent, par M. Teisserenc de Bort,Edmond Teisserenc de Bortimpr. de Cerf18727
Rapport fait au nom de la commission du budget relatif à l'élévation du tarif des dépêches télégraphiques, par M. Teisserenc de Bort,Edmond Teisserenc de Bortimpr. de Cerf18724
Rapport fait au nom de la commission du budget sur des suppléments de crédits de l'exercice 1871 nécessaires au ministère des finances, par M. de La Bouillerie,Marie-Joseph-Mélite Roullet de La Bouillerieimpr. de Cerf18724
Rapport fait au nom de la commission du budget sur l'ensemble du budget de l'exercice 1872 et sur la situation financière de la France, par M. de La Bouillerie,Marie-Joseph-Mélite Roullet de La Bouillerieimpr. de Cerf187240
Rapport fait au nom de la commission du budget sur la perception des impôts indirects et revenus publics du 1er avril au 31 décembre 1872, par M. de La Bouillerie,Marie-Joseph-Mélite Roullet de La Bouillerieimpr. de Cerf18723
Rapport fait au nom de la commission du budget sur le budget des dépenses de 1872 (ministère des finances), par M. de La Bouillerie,Marie-Joseph-Mélite Roullet de La Bouillerieimpr. de Cerf187229