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27 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Administration du "Journal des notaires et des avocats"×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Additions au Traité formulaire théorique et pratique du contrat de mariageAlbert JavonAdministration du "Journal des notaires et des avocats"1947
16
Ce que doit savoir tout administrateur de société anonymeA MoreauAdministration du "Journal des notaires et des avocats"1936206
Le compte courant et ses garantiesPhilippe FargeaudAdministration du "Journal des notaires et des avocats"1935184
Traité général théorique et pratique des sociétés civiles et commerciales et des associations, avec formulesCharles Houpin, Henry BosvieuxAdministration du "Journal des notaires et des avocats"1935—
Traité-formulaire théorique et pratique du contrat de mariageAlbert JavonAdministration du "Journal des notaires et des avocats"1935482
Traité général théorique et pratique des sociétés civiles et commerciales et des associationsCharles Houpin, Henry BosvieuxAdministration du "Journal des notaires et des avocats"192542
Traité-formulaire de la division des maisons par étages et par appartements, par Ch.-L. Julliot,... avec la collaboration gracieuse de MM. Léon Robert,... Alexandre Chemin,... Auguste Mercier,... Henry Eygout,... Roger Kohn,... Maurice Bouyer,..Charles-Louis JulliotAdministration du "Journal des notaires et des avocats"1922459
Traité général théorique et pratique des sociétés civiles et commerciales et des associations [avec formules], par C. Houpin,... H. Bosvieux,... 5e édition [2e tirage]Charles Houpin, H BosvieuxAdministration du "Journal des notaires et des avocats"1919—
Traité général théorique et pratique des sociétés civiles et commercialesCharles HoupinAdministration du "Journal des notaires et des avocats"1912816
Traité général théorique et pratique des sociétés civiles et commerciales avec formulesCharles HoupinAdministration du "Journal des notaires et des avocats"1895582
Traité général, théorique et pratique, des sociétés civiles et commerciales (avec formules), par C. Houpin,Charles HoupinAdministration du "Journal des notaires et des avocats"1895—
Traité-Formulaire général alphabétique et raisonné du notariatAlbert AmiaudAdministration du "Journal des notaires et des avocats"1894—
Manuel-formulaire des certificats de propriété et des opérations concernant les rentes sur l'Etat nominatives, mixtes et au porteurAlbert Amiaud, Albert BerthautAdministration du "Journal des notaires et des avocats"1893480
Mariage des militaires, conditions, formalités civiles et militaires, décisions et formules, par J. François,J FrançoisAdministration du "Journal des notaires et des avocats"1890216
Traité théorique et pratique du contrat de louage à colonat partiaire ou bail à métairieAbel BaudoinAdministration du "Journal des notaires et des avocats"1890134
Traité théorique et pratique des sociétés par actions, françaises et étrangères, et des sociétés d'assurances (avec formules), par C. Houpin,Charles HoupinAdministration du "Journal des notaires et des avocats"1889—
Des Offices de notaire... par Albert Amiaud,Albert AmiaudAdministration du "Journal des notaires et des avocats"1886—
Explication de la loi du 5 août 1881 sur la taxe et la prescription des frais des actes notariés, par Albert AmiaudAlbert AmiaudAdministration du "Journal des notaires et des avocats"1882—
Formulaire des actes des notaires avec annotations, précédé de la Constitution, des sénatus-consultes et des décrets qui organisent le gouvernement impérial, suivi du texte du Code Napoléon, du Code de procédure civile, modifié par la loi du 21 mai 1858, et du Code de commerce avec conférence des articles entre eux, et d'un supplément contenant la loi du 25 ventôse an XI, l'ordonnance du 4 janvier 1843 et divers décrets, lois et instructions d'un intérêt spécial pour le notariat promulgués jusqu'au 1er septembre 1866Journal des notaires et des avocats et journal du notariat. ParisAdministration du "Journal des notaires et des avocats"1866—
Guide des juges de paix dans l'ordre alphabétique des matièresP. H. PougnardAdministration du "Journal des notaires et des avocats"1865189
Traité-formulaire du contrat de mariage suivant une méthode nouvelle plaçant la formule à côté de l'explication théoriqueAuguste Vavasseur, Anselme DefrénoisAdministration du "Journal des notaires et des avocats"1865109
Législation comparée. Des ventes forcées d'immeubles en France et en Belgique, avec statistiques notariales et d'enregistrement. Pétition au Sénat demandant le renvoi de ces ventes devant notaires, ainsi que des ventes des biens appartenant à des mineurs ou aux personnes qui leur sont assimilées, par M. B. MolineauBenjamin MolineauAdministration du "Journal des notaires et des avocats"186415
Traité-formulaire de l'inventaire suivant une méthode nouvelle plaçant la formule à côté de l'explication théoriqueAuguste Vavasseur, Anselme DefrénoisAdministration du "Journal des notaires et des avocats"186486
Cours élémentaire de notariat,... par M. Harel-Delanoe,Pierre Louis Harel DelanoeAdministration du "Journal des notaires et des avocats"1863—
Manuel des déclarations de succession et des droits de mutation par décès... par M. B. MolineauBenjamin MolineauAdministration du "Journal des notaires et des avocats"1863166
Traité pratique et formulaire général du notariat de France et d'AlgérieAuguste Vavasseur, Anselme DefrénoisAdministration du "Journal des notaires et des avocats"1863—
Des donations entre-vifs et des testaments, ou Commentaire du titre II du livre III du Code NapoléonRaymond Théodore TroplongAdministration du "Journal des notaires et des avocats"1862—