SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

6 312 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :impr. de A. Quantin×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Rapport fait au nom de la 27e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la prorogation d'une surtaxe perçue sur l'alcool à l'octroi de Sisteron (Basses-Alpes), par M. Esnault,... (16 déc. 1884)Jérôme Esnaultimpr. de A. Quantin18843
← PrécédentPage 63 / 211 · 6 312 résultatsSuivant →
Rapport fait au nom de la 27e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la prorogation d'une surtaxe perçue sur l'alcool à l'octroi de l'Hôpital-Camfront (Finistère), par M. Esnault,... (13 déc. 1884)Jérôme Esnaultimpr. de A. Quantin18844
Rapport fait au nom de la 27e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la prorogation d'une surtaxe perçue sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Bourbourg-Ville (Nord), par M. Maxime Lecomte (Nord),... (16 déc. 1884)Maxime Lecomteimpr. de A. Quantin18842
Rapport fait au nom de la 27e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la prorogation d'une surtaxe perçue sur le vin et sur l'alcool à l'octroi des Sables d'Olonne (Vendée), par M. Baltet,... (15 déc. 1884)Stanislas Baltetimpr. de A. Quantin18844
Rapport fait au nom de la 27e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la prorogation d'une surtaxe perçue sur le vin à l'octroi de Bapaume (Pas-de-Calais), par M. Noblot,... (15 déc. 1884)Théophile Noblotimpr. de A. Quantin18843
Rapport fait au nom de la 27e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la prorogation d'une surtaxe perçue sur le vin à l'octroi de Saint-Amand (Nord), par M. Esnault,... (16 déc. 1884)Jérôme Esnaultimpr. de A. Quantin18843
Rapport fait au nom de la 27e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la prorogation d'une surtaxe perçue à l'octroi de Plougouvelin (Finistère), par M. Esnault,... (13 déc. 1884)Jérôme Esnaultimpr. de A. Quantin18843
Rapport fait au nom de la 27e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la prorogation de surtaxes perçues sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de la Gorgue (Nord), par M. Maxime Lecomte (Nord),... (16 déc. 1884)Maxime Lecomteimpr. de A. Quantin18843
Rapport fait au nom de la 27e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi portant prorogation d'une surtaxe perçue sur l'alcool à l'octroi de Plouzané, (Finistère), par M. Noblot,... (16 déc. 1884)Théophile Noblotimpr. de A. Quantin18842
Rapport fait au nom de la 27e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi portant prorogation d'une surtaxe sur l'alcool perçue à l'octroi de Valenciennes (Nord), par M. Baltet,... (15 déc. 1884)Stanislas Baltetimpr. de A. Quantin18843
Rapport fait au nom de la 27e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville d'Agen (Lot-et-Garonne) à emprunter 110.000 fr., par M. Esnault,... (27 nov. 1884)Jérôme Esnaultimpr. de A. Quantin18843
Rapport fait au nom de la 27e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville d'Angers (Maine et Loire) à emprunter 2.600.000 fr. et à s'imposer extraordinairement, par M. Esnault,... (5 déc. 1884)Jérôme Esnaultimpr. de A. Quantin18844
Rapport fait au nom de la 27e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Brest à modifier les conditions d'un emprunt, par M. Esnault,... (21 nov. 1884)Jérôme Esnaultimpr. de A. Quantin18844
Rapport fait au nom de la 27e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Châtellerault (Vienne) à emprunter 82.100 fr. et à s'imposer extraordinairement, par M. Esnault,... (2 déc. 1884)Jérôme Esnaultimpr. de A. Quantin18844
Rapport fait au nom de la 27e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme) à s'imposer extraordinairement, par M. Esnault,... (15 déc. 1884)Jérôme Esnaultimpr. de A. Quantin18843
Rapport fait au nom de la 27e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Niort à emprunter 109.700 fr., par M. Baltet,... (22 nov. 1884)Stanislas Baltetimpr. de A. Quantin18844
Rapport fait au nom de la 27e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Reims (Marne) à emprunter une somme de 78.400 fr., par M. Baltet,... (18 déc. 1884)Stanislas Baltetimpr. de A. Quantin18844
Rapport fait au nom de la 27e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Rennes (Ille et Vilaine) à changer l'affectation de fonds d'emprunt, par M. Esnault,... (1er déc. 1884)Jérôme Esnaultimpr. de A. Quantin18843
Rapport fait au nom de la 27e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Vannes (Morbihan) à emprunter 388.700 fr., par M. Esnault,... (9 déc. 1884)Jérôme Esnaultimpr. de A. Quantin18843
Rapport fait au nom de la 27e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de la Corse à s'imposer extraordinairement pour le service de l'enseignement primaire, par M. Esnault,... (17 déc. 1884)Jérôme Esnaultimpr. de A. Quantin18843
Rapport fait au nom de la 27e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département du Loiret à contracter un emprunt auprès de la Caisse des lycées, collèges et écoles, en vue de la construction d'une école normale d'institutrices, par M. Esnault,... (25 nov. 1884)Jérôme Esnaultimpr. de A. Quantin18844
Rapport fait au nom de la 27e commission d'intérêt local tendant à autoriser le département d'Indre-et-Loire à s'imposer extraordinairement pour le paiement d'une indemnité à une compagnie de chemin de fer et pour les dépenses de l'instruction primaire, par M. Baltet,... (17 déc. 1884)Stanislas Baltetimpr. de A. Quantin18844
Rapport fait au nom de la 28e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la prorogation d'une surtaxe sur l'alcool perçue à l'octroi d'Elbeuf (Seine-Inférieure), par M. Noblot,... (20 déc. 1884)Théophile Noblotimpr. de A. Quantin18843
Rapport fait au nom de la 28e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'approbation d'un échange de terrain entre l'Etat et le sieur Goffart, propriétaire au Quesnoy (Nord), par M. Baltet,... (26 déc. 1884)Stanislas Baltetimpr. de A. Quantin18844
Rapport fait au nom de la 28e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe à l'octroi de Daoulas (Finistère), par M. Noblot,... (20 déc. 1884)Théophile Noblotimpr. de A. Quantin18843
Rapport fait au nom de la 28e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'établissement de surtaxes sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Soissons (Aisne), par M. Esnault,... (20 déc. 1884)Jérôme Esnaultimpr. de A. Quantin18843
Rapport fait au nom de la 28e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la prorogation d'une surtaxe perçue sur l'alcool à l'octroi de Milizac (Finistère), par M. Baltet,... (20 déc. 1884)Stanislas Baltetimpr. de A. Quantin18843
Rapport fait au nom de la 28e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la prorogation d'une surtaxe perçue sur l'alcool à l'octroi de Treglonou (Finistère), par M. Esnault,... (20 déc. 1884)Jérôme Esnaultimpr. de A. Quantin18843
Rapport fait au nom de la 28e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la prorogation d'une surtaxe perçue sur l'alcool, à l'octroi de Ploudalmezeau (Finistère), par M. Baltet,... (20 déc. 1884)Stanislas Baltetimpr. de A. Quantin18843
Rapport fait au nom de la 28e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la prorogation d'une surtaxe perçue sur le vin à l'octroi de Cluses (Haute-Savoie), par M. Esnault,... (20 déc. 1884)Jérôme Esnaultimpr. de A. Quantin18842