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1 694 œuvres

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Poésies de Maffre de Baugé. Les Gants blancsAchille Maffre de BaugéA. Pedone1896247
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Preuve par titre du droit de propriété immobilière
Emmanuel Lévy
A. Pedone
1896
171
Traité des privilèges et hypothèquesLouis GuillouardA. Pedone1896—
Traité des privilèges et hypothèques, livre III, titres XVIII et XIX du Code civil, par L. Guillouard,Louis GuillouardA. Pedone1896—
Une Phase de la question bulgare. Causes de la rupture des relations diplomatiques entre la Russie et la BulgarieJules CoulbaultA. Pedone189624
Union internationale pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques. Convention de Berne du 9 septembre 1886 et acte additionnel de Paris du 4 mai 1896. Textes et documents, publiés, avec quelques observations, par Charles Constant,Charles ConstantA. Pedone189624
Étude juridique de la concession de travaux publicsAlbert DreyfusA. Pedone1896167
Code maritime britanniqueGrande-BretagneA. Pedone1895460
De l'Occupation temporaire en vue de l'exécution des travaux publics, loi du 29 décembre 1892 sur les dommages causés à la propriété privée par l'exécution de travaux publics, par G. Bourcart,Gabriel BourcartA. Pedone1895167
De la Suspension des peines en cas de première condamnation et de leur aggravation à raison de la récidive en matière de crimes et délits. Thèse pour le doctorat. L'acte public... sera soutenu le... 11 juin 1895... par André Mornet,André MornetA. Pedone1895281
De la Suspension des peines en cas de première condamnation et de leur aggravation à raison de la récidive en matière de crimes et délits. Thèse pour le doctorat... par André Mornet,André MornetA. Pedone1895281
De la personnalité civile des sociétés et des associationsEdmond TournonA. Pedone1895135
De la responsabilité du préposant à raison des faits et des actes de son institorCharles BrasseurA. Pedone1895192
De la répression pénale du duelMarcel AndriveauA. Pedone1895246
Des Droits de la puissance protectrice sur l'administration intérieure de l'État protégé, contribution à l'étude des effets du protectoratAntoine PilletA. Pedone189526
Des Secours à domicile, en droit françaisLouis CorneilleA. Pedone1895240
Des cas de restitution volontaire de la dot pendant le mariageAndré BillaudetA. Pedone1895237
Droit romainMaurice DarmuzeyA. Pedone1895119
Droit romainLéon GirardA. Pedone1895115
Droit romainJustin LambretA. Pedone1895—
Faculté de droit de Paris. De la Garantie à raison des vices cachés en matière de vente, en droit romain et en droit français. Thèse pour le doctorat. L'acte public... sera soutenu le... 15 juin 1895... par G. Charlin,G CharlinA. Pedone1895249
Faculté de droit de Paris. Des Fonctions de président de la cour d'assises. Thèse pour le doctorat... par J. Favier,J. FavierA. Pedone1895152
Faculté de droit de Paris. Droit romainJean AzémarA. Pedone1895—
Faculté de droit de Paris. Droit romainP PlichonA. Pedone1895—
Faculté de droit de Paris. Du Prêt à intérêt, en droit romain et en droit français. De la Loi du 12 janvier 1886 sur la liberté du taux de l'intérêt en matière commerciale, thèse pour le doctorat... par Lucien Mallet,Julien MalletA. Pedone1895270
Faculté de droit de Paris. Les Règles du flagrant délit dans le Code d'instruction criminelle et dans les lois postérieures, thèse pour le doctorat, l'acte public... sera soutenu le... 13 juin 1895... par Georges BondouxGeorges BondouxA. Pedone1895172
L'Histoire sociale au Palais de justice. Plaidoyers philosophiques, avec une introduction de l'auteurÉmile de Saint-AubanA. Pedone1895—
L'Union internationale des chemins de ferNuma DrozA. Pedone189516
L'histoire sociale au Palais de justiceÉmile de Saint-AubanA. Pedone1895329
La Conversion de Marie-Magdeleine, esquisse orientaleSylvius de LyatA. Pedone189563