Charles Constant

1846 – 1918

Œuvres38

Total pages4 124médiane 40 p.

Présence au catalogue1870–1927rééditions incluses

Bibliographie (38)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1870	Des qualités et conditions requises pour pouvoir contracter mariage. Des formalités relatives à la célébration du mariage. Des oppositions au mariage	E. Donnaud	51
1873	Conférence Tocqueville. Session 1873. Projet de loi sur l'instruction primaire présenté par M. Charles Constant,... Rapport fait au nom de la commission par M. Clément de Royer,...	F. Pichon	37
1873	Molière à Fontainebleau. (1661-1664.) Simple note historique suivie de la biographie du comédien de Brie	impr. de J. Carro	26
1875	Histoire d'un club jacobin en province pendant la Révolution	E. Champion	100
1876	Code des théâtres	A. Durand et Pedone-Lauriel	371
1880	Code départemental ou Manuel des conseillers généraux et d'arrondissement...	G. Pedone-Lauriel	387
1880	Les Principes du droit public et les décrets du 29 mars 1880 (par Ch. Constant)	impr. de E. Bourges	8
1880	Un Tapage épouvantable parmi les avocats au Parlement de Paris (1730-1731). (Signé	impr. de E. Bourges	4
1881	Code des réunions publiques, des réunions électorales et des réunions privées	G. Pedone-Lauriel	106
1881	Code des établissements industriels classés ateliers dangereux, insalubres ou incommodes	G. Pedone-Lauriel	312
1881	Des Listes électorales, manuel pratique des électeurs, des maires et des juges de paix, par Charles Constant,...	L'auteur	47
1882	Code des théâtres à l'usage des directeurs, des artistes, des auteurs, des maires et adjoints, de la magistrature et du barreau... par Charles Constant,... 2e édition	G. Pedone-Lauriel	356
1883	Code de la presse	G. Pedone-Lauriel	269
1883	De l'Exécution des jugements étrangers dans les divers pays, étude de droit international privé, par Charles Constant,...	G. Pedone-Lauriel	37
1884	Code-manuel des commissaires-priseurs et des notaires, greffiers de justice de paix et huissiers considérés comme officiers vendeurs et priseurs de meubles, rédigé d'après les ouvrages de M. Benou et de M. Le Hir, et mis au courant de la législation et de la jurisprudence par Charles Constant,...	A. Chérié	—
1884	Quelques Notes juridiques sur les brevets d'invention à l'usage des industriels, fabricants et commerçants, par Charles Constant,...	A. Chérié	44
1885	Code du divorce	G. Pedone-Lauriel	—
1885	L'Hypothèque maritime, commentaire pratique de la loi du 10 juillet 1885, par Charles Constant,...	A. Chérié	40
1885	Le Contrat d'apprentissage, petit code manuel de l'apprenti et du patron, par Charles Constant,...	A. Chérié	32
1886	Le Congrès international de droit commercial d'Anvers (du 27 septembre au 3 octobre 1885). Lettre de change. Droit maritime. Compte rendu par Charles Constant,...	G. Pedone-Lauriel	44
1888	Code général des droits d'auteur sur les oeuvres littéraires et artistiques	G. Pedone-Lauriel	389
1888	Le Congrès international de droit commercial. 2e session. Bruxelles. (Du 30 septembre au 6 octobre 1888.) Droit maritime. Lettre de change. Compte rendu sommaire, par Charles Constant,...	G. Pedone-Lauriel	34
1889	De la Vente des vins amers au quinquina au point de vue pénal. (Signé	impr. de G. Saint-Aubin et Thévenot	8
1889	La Propriété littéraire et artistique et les congrès internationaux de 1889. (Signé	impr. de G. Saint-Aubin et Thévenot	24
1889	Élections législatives de 1889. Petit manuel des électeurs et candidats	A. Giard	64
1890	De l'Exécution des jugements étrangers dans les divers pays, législation, jurisprudence, procédure, traités diplomatiques	G. Pedone-Lauriel	210
1890	Des Diverses attributions des courtiers et commissaires-priseurs en matière de ventes publiques aux enchères de marchandises neuves, par Charles Constant,...	A. Chérié	40
1892	Déchéance d'un brevet pour défaut d'exploitation. Examen de l'article 32 de la loi du 5 juillet 1844 combiné avec l'article 5 de la convention internationale du 20 mai 1883. (Signé	impr. de G. Saint-Aubin et Thévenot	4
1896	Les Conseils de prud'hommes, nouvelles observations sur le projet de loi soumis au parlement. (Signé	impr. de J. Thévenot	8
1896	Union internationale pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques. Convention de Berne du 9 septembre 1886 et acte additionnel de Paris du 4 mai 1896. Textes et documents, publiés, avec quelques observations, par Charles Constant,...	A. Pedone	24
1897	Des Aliénés criminels, nécessité d'une législation spéciale, par Charles Constant,...	A. Pedone	14
1897	Protection de la propriété industrielle. De la déchéance du brevet pour défaut d'exploitation, nécessité de déterminer le sens du mot exploiter, employé par l'article 5 de la convention internationale du 20 mars 1883, notes et observations présentées à la Conférence diplomatique de Bruxelles (décembre 1897), par Charles Constant,...	A. Pedone	16
1898	Brevets d'inventions. De l'obligation d'exploiter, projet de modification de l'alinéa 2 de l'article 5 de la Convention de Paris de 1883, par M. Charles Constant,...	impr. de J. Thévenot	3
1898	Manuel pratique des commissaires-priseurs et autres officiers vendeurs de meubles, contenant le texte annoté et le commentaire des lois, décrets, ordonnances et arrêtés ministériels concernant l'exercice de leur profession, par Charles Constant,...	impr. de A. Rousseau	352
1900	Législation internationale en matière de droit d'auteur sur les oeuvres artistiques	agence générale du Syndicat	81
1901	Convention de Paris du 20 mars 1883, modifiée et complétée par les conférences de Rome, de Madrid et de Bruxelles	A. Pedone	31
1905	Manuel pratique des commissaires-priseurs et autres officiers vendeurs de meubles, contenant le texte annoté et le commentaire des lois, décrets, ordonnances et arrêtés ministériels concernant l'exercice de leur profession, par Charles Constant,...	impr. de A. Rousseau	551
1927	Manuel pratique des commissaires-priseurs et autres officiers vendeurs de meubles, contenant le texte annoté et les commentaires des lois, décrets, arrêtés, ordonnances concernant l'exercice de leur profession, par Charles Constant, avocat à la Cour d'appel. 3e édition entièrement refondue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence, par Marcel Héraud et Jean Gaultier, avocats à la Cour d'appel	—	—

Comme éditeur intellectuel (3)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1879	Mémoires de Nicolas Goulas, gentilhomme ordinaire de la chambre du duc d'Orléans	Nicolas Goulas	[Renouard]
1877	Discours et plaidoyers de M. Chaix d'Est-Ange,...	Gustave Chaix d'Est-Ange	Durand et Pedone-Lauriel
1877	Discours prononcé par M. Louvet,... le 1er décembre 1787, à l'ouverture des conférences de l'ordre des avocats, dans l'assemblée tenue à leur bibliothèque... sur les causes de la considération accordée par le public à la profession d'avocat. Nouvelle édition avec notes publiée par Ch . Constant et F. Grélot,...	Pierre-Florent Louvet	A. Durand et Pedone-Lauriel

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Charles Constant.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Louis Guillouard	A. Pedone (1896) · A. Pedone (1897)	6
Raoul Lajoye	G. Pedone-Lauriel (1880) · G. Pedone-Lauriel (1882)	5
Edmond Martin	G. Pedone-Lauriel (1882) · G. Pedone-Lauriel (1883)	5
Marcelin Bouissou	G. Pedone-Lauriel (1880) · G. Pedone-Lauriel (1881)	4
Joseph-Michel Guardia	A. Durand et Pedone-Lauriel (1876) · A. Pedone (1897)	3
Ambroise Rendu	G. Pedone-Lauriel (1880) · G. Pedone-Lauriel (1883)	3
Allemagne (1871-1945)	A. Pedone (1896) · A. Pedone (1897)	3
Henri Prudhomme	A. Pedone (1896) · A. Pedone (1897)	3

Édité chez

Éditeur	Œuvres
G. Pedone-Lauriel	11
A. Chérié	5
A. Pedone	4
impr. de G. Saint-Aubin et Thévenot	3
impr. de A. Rousseau	2
impr. de E. Bourges	2
impr. de J. Thévenot	2
A. Durand et Pedone-Lauriel	1
A. Giard	1
E. Champion	1
E. Donnaud	1
F. Pichon	1
L'auteur	1
agence générale du Syndicat	1
impr. de J. Carro	1

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