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39 œuvres

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Arrêt du conseil d'état portant défenses de fabriquer vendre, débiter, ni user d'aucune sorte de points de fil faits à l'aiguille, vieux ou nouveaux, autres que ceux faits dans les manufactures royales de points de France établies par Sa MajestéFrance. Conseil d'État (13..-1791)A. Lesselin1667
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Arrêt de parlement en faveur des prisonniers de pension, par lequel on règle le prix de leur pension, nourritures, gîtes et geologes à la somme de 60 sols par jourFrance. Parlement de ParisA. Lesselin1666—
Panégirique de Louis XIV roy très-chrestien par le sieur Boyer Des RochesGuillaume Boyer Des RochesA. Lesselin1666111
Arrêt de parlement donné entre la noblesse, portant réglement sur l'édit des duels, et pour le remboursement des frais faits par les gentilshommes à la poursuite de la réparation des offenses qui leur ont été faitesFrance. Parlement de ParisA. Lesselin1665—
L'Explication de la comète qui apparut sur la fin de l'année 1664 et au commencement de 1665...Jules JustinianiA. Lesselin1665—
L'explication de la comète qui apparut sur la fin de l'année 1664 et au commencement de 1665Julio GiustinianiA. Lesselin16657
Arrêt du Conseil d'état en faveur des officiers commensaux de la maison du roiFrance. Conseil d'État (13..-1791)A. Lesselin1664—
Bulles de la légation de Mgr. l'éminentissime cardinal Chigé, légat de Sa Sainteté... [du 24 mars 1664], avec la lettre du Roy au Parlement, et ses lettres patentes sur ce sujet [du 15 juin 1664]... Registrées en Parlement le 1er juillet 1664FranceA. Lesselin166424
Bulles de la légation de monseigneur l'éminentissime cardinal Chigi, légat "a latere" de Sa Sainteté et du s.-siége apostolique... avec la lettre du roi au parlement et ses lettres patentes, sur ce sujet. Lues, publiées et registrées en parlement le 1er juillet 1664Église catholiqueA. Lesselin1664—
Arrest de... parlement... en faveur des curez, portant interprétation des précédens pour le règlement et perception de toutes sortes de dixmes...France. Parlement de ParisA. Lesselin16637
Arrêt de la cour des aides qui maintient les subsistuts des procureurs du roi des élections dans le pouvoir de postuler, ainsi que les procureurs postulantsFrance. Cour des aides. ParisA. Lesselin1661—
Sur l'Entrée de la Reyne dans la ville de Paris, le 26 aoust 1660. Stances. (Par G. Caignet.)Guillaume CaignetA. Lesselin166012
Arrêt de parlement contre les beaux-pères et belles-mères, par lequel il a été jugé que la communauté établie par la coutume entre conjoints de mariage, se trouvant excessive de la part de celui qui s'est remarié, était un avantage indirect au profit de l'autre, sujet à réduction en faveur des enfants du premier lit, suivant l'édit des secondes noces ; et qu'après ladite réduction faite, le surplus de ladite communauté se devait également partager entre lesdits enfants et le survivant desdits conjointsFrance. Parlement de ParisA. Lesselin1659—
Arrêt de parlement portant réglement général entre les officiers des bailliages et prévôtés, pour l'exercice et fonction de leurs chargesFrance. Parlement de ParisA. Lesselin1659—
Arrêt du Conseil Privé pour le rétablissement de l'ancien ordre du Saint Esprit, originaire de FranceFrance. Conseil d'État (13..-1791)A. Lesselin1658—
Les Avis de M. Jean Rousse,... sur la "Seconde lettre de M. Arnauld"... du 10 juillet 1655, aux parroissiens de Saint-RochJean RousseA. Lesselin165633
Stances chrestiennes sur l'anagramme royal de la sérénissime Christine, reine de Suède...Etienne CarneauA. Lesselin165611
L'Éclipse du soleil du 12 d'aoust 1654, ou Raisonnemens contre les pronostiques [par J. Gomboust]Jacques GomboustA. Lesselin165463
Arrêt du parlement par lequel le roi est déclaré prisonnier entre les mains des ennemis de son état, et, pendant la captivité dudit Seigneur roi, Mgr le duc d'Orléans, oncle unique de Sa Majesté, établi lieutenant général du royaumeFrance. Parlement de ParisJ. Chevalier1652—
La Harangue faite au roy par Monsieur Charpentier, conseiller en Parlement et un des députez vers Sa Majesté, pour l'esloignement du cardinal Mazarin et pour la conclusion de la paix généralle, prononcée à Sainct-Denis, le huictiesme juillet mil six cens cinquante-deuxThierry CharpentierA. Lesselin16528
Lettre de M. le Cte d'Harcourt à MM. de Bordeaux, tant du Parlement que de l'Hostel de ville, pour les attirer au party de Mazarin, avec leur response portant reffus de ses propositionsHenri de Lorraine HarcourtA. Lesselin16526
Sentence rendue par M. le lieutenant civil portant décharge generale du terme de Paques des habitants de la ville et faubourgs de ParisFrance. Châtelet de ParisA. Lesselin1652—
Arrêt de parlement portant que le cardinal Mazarin, qui séjourne dans les places de Normandie, lève les garnisons et les change, aie à s'en retirer promptementFrance. Parlement de RouenA. Lesselin1651—
Arrêt de parlement pour l'éloignement du cardinal Mazarin, ses parents et domestiques étrangersFrance. Parlement de ParisA. Lesselin1651—
Harangue faite au roy, par le recteur de l'Université de Paris... le... 10 septembre 1651, au sujet de sa majorité. Avec anagrammes sur le nom de S. M.Jean DouetA. Lesselin16517
Oromazes, prince de Perse tragédiePierre Du PelletierA. Lesselin1651—
Arrest du Conseil d'Estat du roy. Portant reglement general pour les tailles, entre les catholiques, apostoliques & romains, & ceux de la religion pretenduë reformée de la ville de Sancerre, & autres lieux de ce royaumeFrance. Conseil d'État (13..-1791)A. Lesselin16507
Arrêt de parlement au profit de tous les curés et paroissiens, contre ceux qui veulent entreprendre sur les droits et privilèges des cures et paroissesFrance. Parlement de ParisA. Lesselin1650—
Arrêt de parlement pour la traite et conduite des blés dans ParisFrance. Parlement de BordeauxA. Lesselin1649—
Harangue faite au Roy sur son heureux retour en sa ville de Paris, et prononcée... le 3 septembre 1649, par Me Jean Gabillaud,...Jean GabillaudP. Variquet16497