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182 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :A. Henry, imprimeur de la chambre des Députés×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Exposé des motifs du projet de loi sur la procédure pour les délits de la presseJoseph MérilhouA. Henry, imprimeur de la chambre des Députés18314
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Exposé des motifs du projet de loi sur la procédure pour les délits de la presseFélix BartheA. Henry, imprimeur de la chambre des Députés1831—
Exposé des motifs du projet de loi sur les pensions de l'armée de merHenri de RignyA. Henry, imprimeur de la chambre des Députés183122
Exposé des motifs du projet de loi tendant à augmenter, en cas d'urgence, les crédits et moyens accordés au gouvernement, d'une somme de 100 millionsJoseph-Dominique LouisA. Henry, imprimeur de la chambre des Députés18314
Exposé des motifs du projet de loi tendant à autoriser un emprunt de 840,000 fr. pour l'amélioration des quais et du port de RouenMarthe-Camille Bachasson MontalivetA. Henry, imprimeur de la chambre des Députés18317
Exposé des motifs et projet de loi relatif à la liste civileCasimir PérierA. Henry, imprimeur de la chambre des Députés183120
Exposé des motifs et projet de loi sur les droits civils et politiques en faveur des hommes de couleurHenri de RignyA. Henry, imprimeur de la chambre des Députés183111
Nouvelle rédaction des articles additionnels à insérer après le chapitre 3Benjamin DelessertA. Henry, imprimeur de la chambre des Députés1831—
Projet de loi relatif aux pensions de l'armée de terreVictor RémondA. Henry, imprimeur de la chambre des Députés1831—
Projet de loi relatif à la création de 200 millions d'obligations du trésor royal, et à l'aliénation de 300 mille hectares de boisJoseph-Dominique LouisA. Henry, imprimeur de la chambre des Députés18318
Projet de loi relatif à la demande de quatre nouveaux douzièmes provisoiresAlexandre Antoine Du MeiletA. Henry, imprimeur de la chambre des Députés1831—
Rapport fait au nom de la Commission* chargée de l'examen du projet de loi sur la création facultative d'entrepôts à l'intérieur et aux frontièresHippolyte GanneronA. Henry, imprimeur de la chambre des Députés1831—
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de M. Gaëtan-Murat, relative à la famille de Napoléon BonaparteCharles AbbatucciA. Henry, imprimeur de la chambre des Députés1831—
Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen de la proposition de M. Baude, relative à l'ex-roi et à sa familleAmédée Louis Gaspard Girod de l'AinA. Henry, imprimeur de la chambre des Députés1831—
Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen de la proposition de M. le vicomte de Cormenin, sur le Conseil d'ÉtatPierre Catherine AmilhauA. Henry, imprimeur de la chambre des Députés183112
Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi concernant la création de 200 millions d'obligations du Trésor royal, et l'aliénation de 300 mille hectares de boisAntoine OdierA. Henry, imprimeur de la chambre des Députés183112
Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi relatif au recrutement de l'arméeHippolyte PassyA. Henry, imprimeur de la chambre des Députés183168
Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à la demande d'un crédit extraordinaire de 1,500,000 fr.Amédée Louis Gaspard Girod de l'AinA. Henry, imprimeur de la chambre des Députés18314
Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à la demande de quatre nouveaux douzièmes provisoiresBenjamin DelessertA. Henry, imprimeur de la chambre des Députés1831—
Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à la formation d'une légion d'étrangersLouis-Victor de CauxA. Henry, imprimeur de la chambre des Députés18313
Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à la procédure pour les délits de la presseNicolas Martin du NordA. Henry, imprimeur de la chambre des Députés1831—
Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à un crédit extraordinaire d'inscription de deux millions pour les pensions militairesHenri-Joseph PaixhansA. Henry, imprimeur de la chambre des Députés183112
Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à un crédit spécial de 800 mille francs pour les travaux de la ville de ParisJean Baptiste Louis ThilA. Henry, imprimeur de la chambre des Députés1831—
Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi sur les attroupemensAugustin Jean Marie, baron de SchonenA. Henry, imprimeur de la chambre des Députés183115
Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi sur les contributions extraordinairesJean-Georges HumannA. Henry, imprimeur de la chambre des Députés1831—
Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi tendant à autoriser la ville de Paris à contracter un emprunt de quinze millionsClaude BailliotA. Henry, imprimeur de la chambre des Députés1831—
Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi tendant à autoriser un emprunt de 840,000 fr. pour l'amélioration des quais et du port de RouenCharles BérignyA. Henry, imprimeur de la chambre des Députés1831—
Rapport fait au nom de la commission préparatoire chargée d'examiner la proposition de M. le baron de Férussac, sur une enquête relative à la situation des routes sur des canauxCharles DupinA. Henry, imprimeur de la chambre des Députés1831—
Rapport sur la loi de la garde nationale, amendée par la chambre des Pairs, lu dans la séance du 1er mars 1831, au nom de la commission chargée d'examiner le projet primitifCharles DupinA. Henry, imprimeur de la chambre des Députés183164
Résumé de la discussion générale du projet de loi relatif aux attroupemensAugustin Jean Marie, baron de SchonenA. Henry, imprimeur de la chambre des Députés18318