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313 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Impr. de A. Henry×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Opinion de M. le Mis de Lacaze,... sur le projet de loi relatif aux congrégations religieuses. Séance du 5 avril 1825Mis de LacazeImpr. de A. Henry1825—
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Opinion de M. le Mis de Moustier,... sur le projet de loi relatif à la propriété des plantations et au curage des fosses qui bordent les routes royales et départementales. Séance du 4 avril 1825Clément-Édouard de MoustierImpr. de A. Henry1825—
Opinion de M. le Mis de la Boëssière,... sur l'amendement proposé à l'article 4 de la loi de l'indemnité, par M. Pavy dans la séance du 8 mars 1825Marc-Antoine-Marie-Hyacinthe de La Boëssière de LennuicImpr. de A. Henry1825—
Opinion de M. le Vicomte Harmand d'Abancourt,... sur le projet de loi d'indemnités, prononcée dans la séance du 23 février 1825Anne Etienne Louis Harmand vicomte d AbancourtImpr. de A. Henry182516
Opinion de M. le Vte de Beaumont,... sur le projet de loi relatif aux canaux de la Corrèze, de la Vézère et de la DordogneVte de BeaumontImpr. de A. Henry1825—
Opinion de M. le Vte de Galard-Terraube,... sur le projet de loi d'indemnité, prononcée dans la séance du 19 février 1825Louis-Antoine-Marie-Victor de Galard-TerraubeImpr. de A. Henry1825—
Opinion de M. le Vte de Lezardière,... sur le projet de loi d'indemnités, prononcée dans la séance du 17 février 1825Charles de LézardièreImpr. de A. Henry1825—
Opinion de M. le baron Méchin, député de l'Aisne sur le projet de loi d'indemnités. Prononcé dans la séance du 17 février 1825Alexandre-Edme MéchinImpr. de A. Henry182526
Question préjudicielle sur le projet de loi relatif à l'indemnité à accorder aux anciens propriétaires des biens-fonds confisqués et vendus au profit de l'Etat et en exécution des lois sur les émigrés, que Stanislas Girardin a voulu et n'a pu soumettre à la Chambre dans la séance du 17 février 1825Stanislas GirardinImpr. de A. Henry1825—
Règlement de la R @ L @ Saint-Jean sous le titre distinctif des Admirateurs de l'univers, O @ de ParisLoge Admirateurs de l'univers. ParisImpr. de A. Henry182554
Discours prononcé devant la Cour royale de Riom, le 5 novembre 1824, jour de sa rentrée solennelleHippolyte Voysin de GartempeImpr. de A. Henry182436
Opinion de M. Prosper Ribard,... sur le projet de loi relatif aux comptes de l'exercice 1823Prosper RibardImpr. de A. Henry1823—
Observations de M. Crignon-Bonvallet,... sur le paragraphe II de l'article 90 de la loi du 28 avril 1816, sur les contributions indirectesÉtienne Crignon-BonvalletImpr. de A. Henry1816—