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65 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :impr. de A. Fournot×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
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Le Calvinisme mourant, ou le Triomphe de l'église catholique sur l'hérésie des prétendus réformés, par le sieur Cotherel,...André Cotherelimpr. de A. Fournot168020
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Arrêt de parlement portant règlement en faveur des prisonniers faisant défenses à tous huissiers, Sergents et archers de faire aucunes écroues ni recommandation qu'en présence desdits prisonniers, quoi faisant leur bailler copie des pièces en vertu desquelles ils sont arrêtés
France. Parlement de Paris
—
1675
—
Arrêt de parlement portant règlement entre les curés et les seigneurs des lieux touchant les grosses et menues dîmes. (Entre le curé de Séligné et Léon de St-Gelais ; Jacq-Dubois, Sr des Portes, et Hector de Préaux, seigneurs dudit Séligné.)France. Parlement de Parisimpr. de A. Fournot1669—
Déclaration... contre les jureurs et blasphémateurs du saint nom de Dieu, de la Vierge et des saints. Vérifiée en Parlement le 6 septembre 1666Franceimpr. de A. Fournot16664
Statuts et règlements des maistres miroitiers, lunettiers et bimblotiers de cette ville de Paris... (confirmés par lettres patentes)FranceR. Chevillon166416