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158 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :A. Cotillon×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
La Science pénitentiaire au Congrès de Stockholm, par M. P. BujonPierre BujonA. Cotillon18808
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La Vérité sur les décrets du 29 mars, par Georges Graux,...
Georges Graux
A. Cotillon
1880
60
Le Congrès pénitentiaire international de Stockholm, par M. P. BujonPierre BujonA. Cotillon188015
Le Droit de suite peut-il survivre au droit de préférence ? par F. Larnaude,...Ferdinand LarnaudeA. Cotillon18808
Le divorce, ce qu'il a été, ce qu'il doit êtreAlbert MilletA. Cotillon1880379
Le droit d'intervention et la TurquieÉdouard EngelhardtA. Cotillon188064
Les Congrégations religieuses devant la loi (décret du 29 mars 1880), par Georges Graux,...Georges GrauxA. Cotillon1880238
Nature juridique du prix dans la vente et autres rapports synallagmatiques analogues, par Théophile Huc,...Théophile HucA. Cotillon188039
Notice sur Miss Carpenter, par Mme d'OlivecronaRosalie d OlivecronaA. Cotillon1880—
Projet de loi sur l'inscription des droits immobiliers, par M. Trémoulet,...François TrémouletA. Cotillon188024
Rapport à la Chambre des Députés, fait au nom de la 19e commission des pétitions, sur diverses pétitions relatives aux Jésuites, aux membres des autres communautés religieuses non autorisées et aux décrets du 29 mars 1880, par Victor Plessier,...Victor François PlessierA. Cotillon1880150
Société de législation comparée. Séance du 12 mai 1880. Communication sur le projet de loi électorale italienne, par M. Ferdinand Dreyfus,...Ferdinand DreyfusA. Cotillon188012
Une donation immobilière non transcrite est-elle opposable aux héritiers du donateur ? par Marcel Planiol,...Marcel PlaniolA. Cotillon188015
Étude de l'administration des finances municipales. Le municipe romain. Les finances de la commune et la question des octroisCharles BlancA. Cotillon1880210
Étude sur les diverses législations qui règlent le travail des enfants et des femmes employés dans l'industriePaul Hubert-VallerouxA. Cotillon188028
Étude sur les obligations émises par les sociétés, les communes, les départements de l'État, par Louis Berr,...Louis BerrA. Cotillon1880262
Étude sur quelques lois récentes relatives à la répression des délits commis hors du territoire, par Louis RenaultLouis RenaultA. Cotillon188024
Code-manuel du juré d'assises, avec un résumé synoptique de ce que doivent savoir les jurés, par Constant Fenet,... 2e éditionConstant FenetA. Cotillon1879320
D'Un article du Code civil (2148) et de quelques modifications qu'il serait utile d'y apporter, étude théorique et pratique sur l'inscription hypothécaire, par A. Jalouzet,...A JalouzetA. Cotillon1879112
De Quelques Modifications à apporter à la loi du 3 mai 1841, par Émile Benoît,...Émile BenoîtA. Cotillon187912
Du Régime conventionnel des fleuves internationaux, études et projet de règlement général, précédés d'une introduction historique, par Éd. Engelhardt,...Édouard EngelhardtA. Cotillon1879270
La Loi allemande du 23 octobre 1878 contre les tendances démocratiques socialistes, traduction et commentaire, par Victor Jeanvrot,...Victor JeanvrotA. Cotillon187924
Le Moniteur des jurés d'assises (extrait du "Code-manuel" de l'auteur), par Constant Fenet,...Constant FenetA. Cotillon187970
Les Institutions administratives en France et à l'étranger. Des réformes à apporter à notre législation sur la commune et le département, par M. Jh Ferrand,...Joseph FerrandA. Cotillon1879343
Les Réformes financières de la république d'Haïti, par Énoch Désert,...Énoch DésertF. Pichon1879243
Loi espagnole du 30 juillet 1878 sur les brevets d'invention. Notice et traduction par MM. Albert Cahen... et Léon Lyon-Caen...Léon Lyon-Caen, Albert CahenA. Cotillon187916
Note sur le projet d'abrogation des articles 1733 et 1734 du Code civil, par Marc Sauzet,...Marc SauzetA. Cotillon187912
Nouvelle jurisprudence et traité pratique sur les murs mitoyens...Onésime MasselinA. Cotillon1879—
Organisation de la famille sous la législation romaineJ Ollivier BeauregardA. Cotillon1879133
Traité élémentaire de droit criminel, divisé en trois parties... par A. Lainé,...Armand LainéA. Cotillon1879—