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283 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :A. Chevalier-Marescq×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Codes français conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence annotés des arrêts de la cour de Cassation et des circulaires ministériellesFaustin Hélie, Paul Pont, Hippolyte-Ferréol Rivière
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A. Chevalier-Marescq
1885
—
De la Propriété et des contrats devant l'autorité administrative, par Pierre Lacanal,...Pierre LacanalA. Chevalier-Marescq188530
De la preuve de la paternité hors mariageLouis AmiableA. Chevalier-Marescq1885281
Des Honoraires et frais d'actes des notaires, et spécialement du réglement amiable, de la taxe, de l'exécutoire, de la prescription, du tarif général et uniforme... du principe de la non-déduction des dettes dans les déclarations pour le paiement des droits de mutation par décès, des instances en matière d'impôts publicsÉmile AubertinA. Chevalier-Marescq1885—
Guide pratique du magistrat directeur du jury d'expropriation, par M. Boyer,...M BoyerA. Chevalier-Marescq1885231
Histoire anecdotique des contemporainsAlfred CarelA. Chevalier-Marescq1885239
Introduction à l'étude du droitÉmile AcollasA. Chevalier-Marescq1885149
La Déclaration des droits de l'homme de 1793, commentée par Émile AcollasÉmile AcollasA. Chevalier-Marescq1885—
Le Droit anglais codifié, par A. Pavitt,...Arthur PavittA. Chevalier-Marescq1885235
Répétitions écrites sur l'organisation judiciaire, la compétence et la procédure en matière civile et commerciale... suivies d'un formulaire, par M. Frédéric Mourlon,... 5e édition, entièrement refondue, complétée et mise au courant jusqu'à ce jour par E. Naquet,...Frédéric MourlonA. Chevalier-Marescq1885947
Titres au porteur, leur législation dans ses rapports avec le droit commun, par J. Audier,...Jules AudierA. Chevalier-Marescq1885—
Étude de jurisprudence et de législation sur les dons manuelsMaurice ColinA. Chevalier-Marescq1885248
Étude sur les institutions civiles de la Suisse, au point de vue de l'histoire et de la philosophie du droitL Henry ReymondA. Chevalier-Marescq1885223
Codes français et lois usuellesFrance. Conseil d'État (1799-....)A. Chevalier-Marescq1884—
Commentaire et explication pratique de la loi du 27-28 février 1880, relative à l'aliénation des valeurs mobilières appartenant aux mineurs et à la conversion de ces valeurs en titres au porteur, par Paul Coulet,... 2e édition, augmentée de la jurisprudence, et des circulaires des ministres de la Justice et des FinancesPaul CouletA. Chevalier-Marescq188475
Introduction à l'étude du droit privé de l'assurance, par Albert Chaufton,... Tome Ier...Albert ChauftonA. Chevalier-Marescq1884—
Les Assurances, leur passé, leur présent, leur avenir... en France et à l'étranger, études théoriques et pratiques... par Albert Chaufton,...Albert ChauftonA. Chevalier-Marescq1884—
Les Tribunaux comiques, par Jules Moinaux,... Préface par Armand SilvestreJules MoinauxA. Chevalier-Marescq1884383
Prolégomènes d'un cours sur le droit canonique et ses relations avec le droit civil, professé à la Faculté de droit de Douai, durant l'année scolaire 1883-1884, par Horoy,...César-Auguste HoroyA. Chevalier-Marescq1884210
Questions de bourse, par S. Vainberg,...Sigismond VainbergA. Chevalier-Marescq188464
Traité des infractions de la parole, de l'écriture et de la pressePolydore FabreguettesA. Chevalier-Marescq1884—
Traité du dol et de la fraude en matière civile et commerciale, par J. Bédarride,... revu et annoté par H.-F. Rivière,... 4e édition,...Jassuda BédarrideA. Chevalier-Marescq1884—
Traité pratique du divorce et de la séparation de corps, ouvrage contenant l'analyse complète de la procédure et de la jurisprudence française et étrangère relative au divorce,...Robert FremontA. Chevalier-Marescq1884—
Traité élémentaire théorique et pratique des associations syndicales de défense, de dessèchement, de curage, d'irrigation, etc., suivant la doctrine et la jurisprudence, par Georges Gain,...Georges GainA. Chevalier-Marescq1884420
Voyage autour de la RépubliquePaul BosqA. Chevalier-Marescq1884297
À l'est et à l'ouest dans l'Océan IndienCharles CourretA. Chevalier-Marescq1884374
A propos de la réforme de la procédure criminelleJacques EscorbiacA. Chevalier-Marescq188360
Causes célèbres du mariage, ou Les infortunes conjugalesAlexandre LayaA. Chevalier-Marescq1883147
Code de procédure civile (Martinique, Guadeloupe et dépendances)Alexis GarnierA. Chevalier-Marescq1883208
De la Responsabilité personnelle des associés dans les sociétés minières par actions, par Maxime Lecomte,...Maxime LecomteA. Chevalier-Marescq188332