SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

694 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :A. Bourdilliat×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Limoges (Haute-Vienne), à emprunter une somme de 450,000 francs à la Caisse des chemins vicinaux et à s'imposer extraordinairement, présenté au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. de Fourtou,...Oscar Bardy de FourtouA. Bourdilliat1877
← PrécédentPage 4 / 24 · 694 résultatsSuivant →
3
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Marseille (Bouches-du-Rhône) à emprunter une somme de 89,000,000 fr. pour la conversion de sa detteJules SimonA. Bourdilliat18773
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Pau (Basses-Pyrénées)Émile de MarcèreA. Bourdilliat18773
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Pau (Basses-Pyrénées)Émile de MarcèreA. Bourdilliat18773
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Valenciennes (Nord) à emprunter 350,000 francs et à s'imposer extraordinairement, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. de Fourtou,...Oscar Bardy de FourtouA. Bourdilliat18773
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Versailles (Seine-et-Oise) à emprunter une somme de 3,000,000 de francs et à s'imposer extraordinairementJules SimonA. Bourdilliat18773
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département d'Eure-et-Loir à s'imposer extraordinairement pour l'entretien des chemins vicinaux... présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. de Marcère,...Émile de MarcèreA. Bourdilliat18773
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département d'Indre-et-Loire à s'imposer extraordinairement pour le service de l'instruction primaire, présenté au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. de Fourtou,...Oscar Bardy de FourtouA. Bourdilliat18772
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de Seine-et-Marne à contracter un emprunt pour les travaux des chemins vicinauxJules SimonA. Bourdilliat18773
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de l'Allier à emprunter un million de francs pour les travaux des chemins vicinaux... présenté au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. de Marcère,...Émile de MarcèreA. Bourdilliat18773
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de l'Hérault à s'imposer extraordinairement pour les travaux des chemins vicinaux... présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. de Marcère,...Émile de MarcèreA. Bourdilliat18772
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de l'Indre à contracter un emprunt et à s'imposer extraordinairement pour les travaux des chemins vicinaux ordinaires, présentés au nom de M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. de Fourtou,...Oscar Bardy de FourtouA. Bourdilliat18773
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Corse à emprunter 260.000 fr. pour les travaux des chemins de grande communication et d'intérêt commun... présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. de Marcère,...Émile de MarcèreA. Bourdilliat18773
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Drôme à s'imposer extraordinairement pour les travaux des chemins vicinaux, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. de Fourtou,...Oscar Bardy de FourtouA. Bourdilliat18772
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Gironde à s'imposer extraordinairement pour l'amortissement d'un emprunt précédemment autorisé... présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. de Marcère,...Émile de MarcèreA. Bourdilliat18773
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Haute-Loire à s'imposer extraordinairement pour les travaux des routes départementales, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. de Fourtou,...Oscar Bardy de FourtouA. Bourdilliat18772
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Loire-Inférieure à s'imposer extraordinairement pour le service de l'enseignement primaire, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. de Fourtou,...Oscar Bardy de FourtouA. Bourdilliat18772
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Mayenne à emprunter 1,600,000 fr. et à s'imposer extraordinairement pour le paiement d'une subvention destinée à la construction de chemins de fer d'intérêt général... présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. de Marcère,...Émile de MarcèreA. Bourdilliat18773
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Nièvre à s'imposer extraordinairement pour les travaux des routes départementales et des chemins vicinauxJules SimonA. Bourdilliat18772
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Sarthe à s'imposer extraordinairement pour la reconstruction de deux ponts, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. de Fourtou,...Oscar Bardy de FourtouA. Bourdilliat18772
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département des Basses-Alpes à contracter un emprunt et à s'imposer extraordinairement pour les travaux des chemins vicinaux de grande communication et d'intérêt commun... présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. de Marcère,...Émile de MarcèreA. Bourdilliat18773
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département des Basses-Pyrénées à s'imposer extraordinairement pour les travaux des chemins vicinaux ordinaires... présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. de Marcère,...Émile de MarcèreA. Bourdilliat18772
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département des Côtes-du-Nord à s'imposer extraordinairement pour les travaux des chemins vicinaux, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. de Fourtou,...Oscar Bardy de FourtouA. Bourdilliat18772
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département des Pyrénées-Orientales à contracter un emprunt pour les travaux des chemins vicinaux, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. de Fourtou,...Oscar Bardy de FourtouA. Bourdilliat18773
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département du Loiret à contracter un emprunt et à s'imposer extraordinairement pour diverses dépenses d'intérêt départementalJules SimonA. Bourdilliat18773
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à créer une nouvelle commune, sous le nom de Berc, formée de territoires empruntés aux communes de Termes (canton de Fournels, arrondissement de Marvejols, département de la Lozère) de La Fage-Saint-Julien et d'Arcomie (canton de Saint-Chély d'Apcher, arrondissement de Marvejols) et à la rattacher au canton de Saint-Chély-d'ApcherJules SimonA. Bourdilliat18773
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à distraire du canton de Void (arrondissement de Commercy, département de la Meuse), les communes de Morlaincourt et d'Oeÿ pour les réunir au canton de Ligny (arrondissement de Bar-le-Duc, même département)Jules SimonA. Bourdilliat18772
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à distraire le hameau du Marteau de la commune d'Auxerre (canton est d'Auxerre, département de l'Yonne) et à le rattacher à la commune de Sougères-sur Sinotte (canton de Seignelay, arrondissement d'Auxerre)Jules SimonA. Bourdilliat18772
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à proroger les pouvoirs des membres du Conseil municipal de Paris et du Conseil général de la Seine, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. de Marcère,...Émile de MarcèreA. Bourdilliat18772
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à ériger en commune distincte le territoire des plages du Taravo, dépendant de diverses communes des cantons de Sainte-Marie-Siché et Zicavo (arrondissement d'Ajaccio, département de la Corse), présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. de Fourtou,...Oscar Bardy de FourtouA. Bourdilliat18772