SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

694 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :A. Bourdilliat×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'établissement de surtaxes sur les vins à l'octroi de Landrecies (Nord)... présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Léon Say,...Léon SayA. Bourdilliat18772
← PrécédentPage 2 / 24 · 694 résultatsSuivant →
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'établissement de surtaxes à l'octroi de Redon (Ille-et-Vilaine), présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Léon Say,...Léon SayA. Bourdilliat18773
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la perception d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de Taninges (Haute-Savoie)... présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Léon Say,...Léon SayA. Bourdilliat18772
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la perception de surtaxes sur les vins et sur les alcools à l'octroi de Pont-l'Evêque (Calvados)... présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Léon Say,...Léon SayA. Bourdilliat18772
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation d'une surtaxe établie sur les vins à l'octroi des Echelles (Savoie)... présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Léon Say,...Léon SayA. Bourdilliat18772
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation de diverses surtaxes établies sur les boissons à l'octroi de Lyon (Rhône)... présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Léon Say,...Léon SayA. Bourdilliat18772
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation de la surtaxe sur l'alcool établie à l'octroi de Plouïder (Finistère), présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Léon Say,...Léon SayA. Bourdilliat18772
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation de la surtaxe établie sur l'alcool à l'octroi de Guipavas (Finistère), présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Léon Say,...Léon SayA. Bourdilliat18772
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation de la surtaxe établie sur l'alcool à l'octroi de Landivisiau (Finistère)... présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Léon Say,...Léon SayA. Bourdilliat18772
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation de la surtaxe établie sur l'alcool à l'octroi de Saint-Pierre-Quilbignon (Finistère)... présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Léon Say,...Léon SayA. Bourdilliat18772
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation de la surtaxe établie sur les alcools à l'octroi de Darnetal (Seine-Inférieure)... présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Léon Say,...Léon SayA. Bourdilliat18772
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation de la surtaxe établie sur les cidres à l'octroi de Quintin (Côtes-du-Nord)... présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Léon Say,...Léon SayA. Bourdilliat18772
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation de la surtaxe établie sur les vins à l'octroi de Nice (Alpes-Maritimes)... présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Léon Say,...Léon SayA. Bourdilliat18772
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation de la surtaxe établie sur les vins, à l'octroi de la Roche (Haute-Savoie)... présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Léon Say,...Léon SayA. Bourdilliat18772
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation de surtaxes établies sur les boissons à l'octroi de Rethel (Ardennes), présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Léon Say,...Léon SayA. Bourdilliat18772
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation des surtaxes sur les vins et sur les alcools établies à l'octroi de Honfleur (Calvados)... présenté au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Léon Say,...Léon SayA. Bourdilliat18772
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation des surtaxes établies sur les boissons à l'octroi d'Estaires (Nord)... présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Léon Say,...Léon SayA. Bourdilliat18772
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation des surtaxes établies sur les boissons à l'octroi de Mayenne (Mayenne)... présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Léon Say,...Léon SayA. Bourdilliat18772
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation des surtaxes établies sur les vins et les alcools à l'octroi d'Albertville (Savoie)... présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Léon Say,...Léon SayA. Bourdilliat18772
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation des surtaxes établies sur les vins et sur les alcools à l'octroi de Dieppe (Seine-Inférieure), présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Léon Say,...Léon SayA. Bourdilliat18772
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation des surtaxes établies sur les vins et sur les alcools à l'octroi de Merville (Nord)... présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Léon Say,...Léon SayA. Bourdilliat18773
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation des surtaxes établies sur les vins et sur les cidres, poirés et hydromels à l'octroi de Sallanches (Haute-Savoie)... présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Léon Say,...Léon SayA. Bourdilliat18773
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation des surtaxes établies à l'octroi de Saint-Malo (Ille-et-Vilaine)... présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Léon Say,...Léon SayA. Bourdilliat18773
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la suppression de l'impôt intérieur sur les savons... présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Léon Say,...Léon SayA. Bourdilliat18772
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet le classement d'une route nationale entre Longwy et Pont-à-Mousson, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Paris,...Auguste-Joseph ParisA. Bourdilliat18772
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portantLéon SayA. Bourdilliat18775
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portantEdmond Teisserenc de Bort, Léon SayA. Bourdilliat18774
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portantEugène Caillaux, Jean-Auguste BerthautA. Bourdilliat18774
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant modification de la perception du droit de quai en Algérie, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Teisserenc de Bort,...Edmond Teisserenc de BortA. Bourdilliat18773
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de l'intérieur, 1 ° sur l'exercice 1875 d'un crédit de 146,490 fr. 36 c. ; 2 ° sur l'exercice 1876 d'un crédit de 401 000 fr. pour frais supplémentaires relatifs au "Journal officiel", présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. de Fourtou,... et M. Caillaux,...Oscar Bardy de Fourtou, Eugène CaillauxA. Bourdilliat18773