Jugement rendu par le lieutenant général de police et les conseillers au siège présidial du Chatelet qui condamne les nommés Sellier, maitre imprimeur à Soissons et Duval, dit le Grenadier, ci-devant maitre imprimeur à Bayeux, au carcan et au bannissement pour 5 ans, pour avoir imprimé des ouvrages contraires aux bonnes moeurs et à la tranquillité de l'état — France. Châtelet de Paris