Délibération de MM. les Elus généraux des Etats de Bourgogne portant que, nonobstant l'article 7 de la délibération du 14 septembre dernier, concernant les gardes-étalons de la province, il en sera conservé un, dans les bailliages du Charolais et du Brionnais, à la résidence d'Oyé — Bourgogne. États