Statuts

Genre de forme (référentiel RAMEAU de la BNF). · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées253

Période1510–2022

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce genre (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Statut	Chemin néocatéchuménal	Desclée, de Brouwer	2003	159
Manuel du Tiers ordre de la pénitence d'obédience traditionnelle de notre séraphique père saint François d'Assise	Couvent Saint-François. Villié-Morgon, Rhône, François Marie Michel Goury, Tiers ordre de la pénitence d'obédience traditionnelle de notre séraphique père saint François d'Assise. Villié-Morgon, Rhône	Association François-Louis-Élisabeth	2002	853
Report of the second intergovernmental consultation on the establishment of a southwest Indian ocean fisheries commission	Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture	FAO	2002	77
Cahier d'Aval n° 57	Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale. France. Haute-Normandie, Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale. France. Normandie	INSEE Haute Normandie	2001	—
Comme un arc-en-ciel Manuel du cinquième aspect	Giorgio Martelli, Jean-Marie Wallet, Nunziatina Cilento, Oeuvre de Marie, Sylvie Garoche	Nouvelle cité	2001	103
Comme un arc-en-ciel Manuel du sixième aspect	Alba Sgariglia, Giuseppe Maria Zanghí, Oeuvre de Marie, Sylvie Garoche	Nouvelle cité	2001	94
La charte des Équipes Notre-Dame	Équipes Notre-Dame	Équipes Notre-Dame	2001	36
Statut der internationalen altkatholischen Bischofskonferenz (IBK)	Maja Weyermann, Union catholique internationale d'Utrecht, Urs von Arx	impr. Stämpfli	2001	96
Bien rédiger les statuts de votre association	Henri Busnel, La Navette, La Péniche	Territorial	2000	210
Les Fraternités laïques et la mission de l'Ordre des prêcheurs	Jean-Bernard Dousse, Ordre des Prêcheurs, Paul-Bernard Hodel	Impr. du Cerf	2000	305
Nature et vie physique	Aletta Salizzoni, Oeuvre de Marie, Pierlorenzo Carenzi	Nouv. cité	2000	158
Statuts, règlement intérieur et règlements administratifs	Fédération française de tennis de table	FFTT	2000	96
Pour que vivent les groupes de maisons	Daniel Schaerer	D. Schaerer	1999	40
Statuts	Institut séculier Notre-Dame du Travail	Institut séculier Notre-Dame du Travail	1999	62
Statuts de la Communauté de l'Emmanuel et de la Fraternité de Jésus	Communauté de l'Emmanuel, Fraternité de Jésus	Éd. de l'Emmanuel	1999	212
La réglementation de droit privé	Philippe Neau-Leduc, Thierry Revet	Litec	1998	424
Moniales de l'Ordre des prêcheurs	Fédération Notre-Dame des Prêcheurs	Fédération Notre-Dame des Prêcheurs	1998	17
Suprême conseil féminin de France	Suprême conseil féminin de France, Suprême conseil féminin de France	Suprême conseil féminin de France	1998	90
Quelques données sur l'Opus Dei	Beat Müller, François Gondrand	Bureau d'information de la Prélature de l'Opus Dei en France	1997	47
Manuel de l'Église mère	Mary Baker Eddy	the Writings of Mary Baker Eddy	1996	138
Règle et statuts de l'Ordre du Temple	Jacques Basnage, Jean-Pol Lombard, Laurent Dailliez, Ordre du Temple	Dervy	1996	399
L'Ordre des Templiers	Alain Desgris	Dervy	1994	267
La Banque de France après la réforme de ses statuts	Banque de France. Succursale. Reims, Marne, Hervé Quéva	Banque de France	1994	—
Les défaillances en 1993	Institut national de la statistique et des études économiques. France	Insee	1994	—
Sagesse et études Fasc. n ° 2	Bruna Tomasi, Giuseppe Maria Zanghí, Jean-Marie Wallet, Marisa Cerini, Oeuvre de Marie	Nouv. cité	1994	19
Unité et moyens de communication Fasc. n ° 2	Giulio Marchesi, Jean-Marie Wallet, Oeuvre de Marie, Silvana Veronesi	Nouv. cité	1994	47
Les implications d'un statut rénové de la Banque de France	France. Conseil économique et social, Maurice Gousseau	Direction des Journaux officiels	1993	103
Projet de loi portant réforme du statut de la Banque de France	Edmond Alphandéry, France. Ministère de l'économie. Direction de la communication (1993-1995)	Ministère de l'économie, Direction de la communication	1993	—
Conservatoire de Paris	Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris	Conservatoire	1992	191
L'itinéraire juridique de l'Opus Dei	Amadeo de Fuenmayor, Dominique Le Tourneau, Jean-Pierre Schouppe, José Luis Illanes, Valentín Gómez-Iglesias	Desclée	1992	814
Profil de l'hospitalier	Hospitalité du Rosaire	Hospitalité du Rosaire	1992	55
Statuts généraux de l'Ordre des Frères mineurs	Ordre des Frères mineurs	Editions franciscaines, 27, rue Sarrette	1992	140
Statuts	Front patriotique pour le progrès. Centrafrique	FPP	1991	12
Statuts de l'Hôpital des démembrés de Saint-Antoine	Guy Darodes, Hôpital de Saint-Antoine. Isère	impr. de Guirimand	1991	93
Université de Moncton, Edmundston, Moncton, Shippagan	Université de Moncton	Université de Moncton	1991	78
Constitutions des Moniales de l'Ordre des prêcheurs	Moniales de l'Ordre des prêcheurs	[Fédération Notre-Dame]	1987	127
Livre de vie	Communauté des Béatitudes	Éd. du Lion de Juda	1987	107
Édition des Statuts synodaux de Hugues des Hazards	Dominique Clément, Eglise catholique. Diocèse. Toul, Meurthe-et-Moselle (03..-1801), Hugues Des Hazards	Marc et Fils	1984	218
Statuts	Commission internationale de l'état civil	Commission internationale de l'état civil	1983	50
Union des sociétés mutualistes	France. Ministère des affaires sociales et de la solidarité nationale	Impr. de journaux officiels	1983	35