Règlements

Genre de forme (référentiel RAMEAU de la BNF). · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées161

Période1758–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce genre (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Recueil de textes relatifs à l'exercice de l'activité de microfinance dans le CEMAC	Commission bancaire de l'Afrique centrale. Secrétariat général	Juriscope	2024	740
Règlement de sécurité incendie ERP	Robert Berrih	Le Moniteur	2024	892
Mettre en oeuvre la réglementation Éco énergie tertiaire	Michel Jouvent, Mickaël Terrom	Institut de la performance et de l'innovation dans l'immobilier	2022	188
Accessibilité des logements neufs	Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement. France	Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement, Direction technique territoires et ville	2021	59
Règlement de sécurité incendie ERP	Robert Berrih	Le Moniteur	2019	831
Statuts et règlements généraux pour toutes les Compagnies du noble jeu de l'arc & Confrairies de Saint Sebastien, dans le royaume de France	Henri-Charles Arnauld de Pomponne	EP	2016	29
Fédération internationale d'escrime, règlements et statuts...	Fédération internationale d'escrime	Groupe CCEE	2013	99
Réglementation technique du BTP décryptée en 60 fiches pratiques	Wilfried Pillard	Le Moniteur	2012	198
Règlements fédéraux	Fédération française de tennis de table	FFTT	2009	218
Le contrat de séjour des EHPAD	Gérard Brami	les Etudes hospitalières	2008	96
Le règlement de fonctionnement des EHPAD	Gérard Brami	les Etudes hospitalières	2008	91
Le règlement intérieur des hôpitaux et groupes hospitaliers de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris	Assistance publique-Hôpitaux de Paris. Direction des affaires juridiques	Assistance publique, Hôpitaux de Paris	2008	183
Règlements fédéraux	Fédération française de tennis de table	FFTT	2008	202
Règlements fédéraux	Fédération française de tennis de table	FFTT	2007	187
Règlements fédéraux	Fédération française de tennis de table	FFTT	2006	185
Règlements fédéraux	Fédération française de tennis de table	FFTT	2005	195
[Recueil. Documents techniques. Documents d'information]	Centre EDF-GDF d'information du bâtiment. France	Gaz de France, CEGIBAT	2005	—
Décision à caractère normatif n°1999-001, instituant le règlement intérieur harmonisé, (RIH) des Barreaux de France	Conseil national des barreaux. France	Conseil national des barreaux	2004	68
Instruction relative aux activités physiques et sportives	Paris. Brigade de sapeurs-pompiers (Département)	BSPP	2003	—
Circulaires et ordres	David Chapuis, Léon de Poillouë de Saint-Mars	URDLA	2002	106
Règlement intérieur	Communautés européennes. Comité économique et social	Office des publications officielles des Communautés européennes	2002	55
Droits de la défense et pratiques anticoncurrentielles en droit français	Olivier Douvreleur	LGDJ	2000	276
Le règlement intérieur	Assistance publique-Hôpitaux de Paris	AP-HP	1999	—
Référentiel de gestion des ressources humaines	Opéra national de Paris. Direction des ressources humaines	Opéra national de Paris	1997	—
Répertoire méthodique à l'usage des unités et services	France. Etat-major de l'armée de la marine, France. Ministère de la défense	Charles-Lavauzelle	1997	—
Répertoire méthodique à l'usage des unités et services	France. Etat-major de l'armée de la marine, France. Ministère de la défense	Charles-Lavauzelle	1997	—
Répertoire méthodique à l'usage des unités et services	France. Ministère de la défense	impr. nationale	1996	—
Répertoire méthodique à l'usage des unités et services	France. Etat-major de l'armée de la marine, France. Ministère de la défense	impr. nationale	1996	—
Répertoire méthodique à l'usage des unités et services	France. Etat-major de l'armée de la marine, France. Ministère de la défense	impr. nationale	1995	—
Répertoire méthodique à l'usage des unités et services	France. Etat-major de l'armée de la marine, France. Ministère de la défense	impr. nationale	1995	—
Répertoire méthodique à l'usage des unités et services	France. Etat-major de l'armée de la marine, France. Ministère de la défense	impr. nationale	1995	—
Répertoire méthodique à l'usage des unités et services	France. Etat-major de l'armée de la marine, France. Ministère de la défense	impr. nationale	1995	—
Répertoire méthodique à l'usage des unités et services	France. Etat-major de l'armée de la marine, France. Ministère de la défense	impr. nationale	1994	—
Répertoire méthodique à l'usage des unités et services	France. Ministère de la défense	impr. nationale	1994	—
Répertoire méthodique à l'usage des unités et services	France. Etat-major de l'armée de la marine, France. Ministère de la défense	impr. nationale	1994	—
Répertoire méthodique à l'usage des unités et services	France. Etat-major de l'armée de la marine, France. Ministère de la défense	impr. nationale	1994	—
Répertoire méthodique à l'usage des unités et services	France. Etat-major de l'armée de la marine, France. Ministère de la défense	impr. nationale	1994	—
Répertoire méthodique à l'usage des unités et services	France. Etat-major de l'armée de la marine, France. Ministère de la défense	impr. nationale	1994	—
Le règlement intérieur	Gérard Mamou	CRDP [Centre régional de documentation pédagogique] de Bourgogne	1993	104
Répertoire méthodique à l'usage des unités et services	France. Etat-major de l'armée de la marine, France. Ministère de la défense	impr. nationale	1993	—