Jurisprudence

Genre de forme (référentiel RAMEAU de la BNF). · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées969

Période1749–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce genre (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Les réserves d'interprétation dans la jurisprudence de la cour constitutionnelle congolaise	Alexandre-Chancel Funga Lufe Motema, Dieudonné Kaluba Dibwa, Jean-Marie Mboko Dj'Andima	Librairie du Panthéon	2022	188
Recherches sur l'aléa dans la jurisprudence administrative	Clément Rouillier	Mare & Martin	2022	844
Responsabilité civile du notaire	Cécile Biguenet-Maurel, Éditions Francis Lefebvre	Francis Lefebvre	2022	256
Chronique de jurisprudence en droit du travail	Jean-Luc Putz	Legitech	2021	154
Droit des sociétés OHADA	Patrice Samuel Aristide Badji	l'Harmattan-Sénégal	2021	228
Droit médical et hospitalier luxembourgeois	Emmanuelle Rudloff, Gaston Vogel	Larcier Luxembourg	2021	262
Gros plan sur la FSMA	Françoise Lefèvre, Sarah Benzidi	Larcier	2021	305
Jurisprudence, données personnelles	Alain Bensoussan, Jérémy Bensoussan, Virginie Bensoussan-Brulé	Lexing éditions	2021	470
L'argument de continuité jurisprudentielle dans la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne	Léa Navel	Bruylant	2021	702
La jurisprudence de la Cour de justice de la CEMAC	James Mouangué Kobila	Bruylant	2021	728
La loi Littoral	Olivier Sut	impr. de Berger-Levrault	2021	311
La valeur en droit	Jean-Baptiste Jacob, Étienne Picard	Éd. l'Harmattan	2021	605
Le droit fiscal italien de crise	Sylvie Schmitt	Bruylant	2021	337
Responsabilité civile des experts-comptables	Jean-François Barbieri, Éditions Francis Lefebvre	Francis Lefebvre	2021	213
Anthologie des jurisprudences insolites	Raphaël Costa, Valentin Betting	Enrick B. éditions	2020	390
Chiens de travail	Blanche de Granvilliers, Lorène Bourdin, Marie-Bénédicte Desvallon	Amazon fulfillment	2020	405
Cour européenne des droits de l'homme et matière pénale	Pascal Dourneau-Tourette	Dalloz	2020	256
Des objets du droit administratif	Collectif L'Unité du droit. France, Mathieu Touzeil-Divina	l'Épitoge	2020	200
Diffuser la jurisprudence des cours suprêmes judiciaires au temps d'internet	Association des hautes juridictions de cassation des pays ayant en partage l'usage du français. Congrès statutaire (06 ; 2019 ; Beyrouth)	Lexbase	2020	134
La convention écrite	Joseph Vogel, Louis Vogel	LawLex	2020	101
La jurisprudence sénégalaise en matière immobilière	Cheikh Abdou Wakhab Ndiaye	l'Harmattan-Sénégal	2020	234
La mise en place du juge de paix de La Caune en 1791	Robert Pistre	Centre de recherche du patrimoine de Rieumontagné	2020	44
Le droit du voisinage	Christian Toulza	LexisNexis	2020	219
Le droit économique de A à Z	Joseph Vogel, Louis Vogel	LawLex	2020	1052
Les ONG et les juges de la CEDH, 2009-2019	Delphine Loiseau, Grégor Puppinck	ECLJ	2020	217
Les normes de concrétisation dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel	Mathilde Heitzmann-Patin	LGDJ	2020	402
Précis de droit constitutionnel fiscal	Bastien Lignereux	LexisNexis	2020	860
Droit matériel des aides d'État	Olivier Peiffert, Sébastien Thomas	Bruylant	2019	390
Droit matériel européen des abus de position dominante	Luc Desaunettes-Barbero, Étienne Thomas	Bruylant	2019	318
Droit procédural des aides d'État	Aymeric de Moncuit, Juan Ignacio Signes de Mesa	Bruylant	2019	283
L'essentiel des grands arrêts du droit des obligations	Corinne Renault-Brahinsky	Gualino	2019	193
La réparation des préjudices causés par les pratiques anticoncurrentielles	Jean-François Laborde, Rafael Amaro	"Concurrences"	2019	220
La société et les associés devant le juge civil	Éditions Francis Lefebvre	Francis Lefebvre	2019	248
Le contentieux de la violation des droits de l'homme devant la cour de justice de la CEDEAO	Alioune Sall	l'Harmattan-Sénégal	2019	264
Le principe de séparation des pouvoirs dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme	Aikaterini S. Tsampi	A. Pedone	2019	384
Le précédent dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme	Alexandre Palanco	Bruylant	2019	718
Les arrêts essentiels en droit des libertés fondamentales	Louis Tandonnet	LexisNexis	2019	837
Les cours d'eau internationaux	Georges Labrecque	Éd. l'Harmattan	2019	328
Les grandes décisions du droit de l'arbitrage commercial	Dominique Hascher, Ibrahim Fadlallah	Dalloz	2019	390
Les obiter dicta de la Cour de cassation	Solenne Hortala	Dalloz	2019	510