Constitutions

Genre de forme (référentiel RAMEAU de la BNF). · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées49

Période1814–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce genre (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Penser le droit de la succession royale par les lois fondamentales, 1661-1717	Aurore Causin	IRJS éditions	2024	478
Textes constitutionnels des Comores	Abdou Ben Said Assadillah, Comores	ComoresTice éditions	2024	248
Imaginer les constitutions	Pascal Bouvier	EME éditions	2023	386
La constitution de 1848	Olivier Meuwly	Infolio	2023	61
Grands principes du droit constitutionnel	Geoffroy Herzog, Kevin Henocq	Gualino	2021	46
Les chartes constitutionnelles des villes d'Allemagne du Sud (XIVe-XVe siècle)	Dominique Adrian	Brepols	2021	206
Brève philosophie de la constitution	Paul Dubouchet	Éd. l'Harmattan	2019	157
Recherche sur la notion de constitution et l'évolution des régimes constitutionnels	Jean Rossetto	Institut francophone pour la justice et la démocratie	2019	414
Réenchanter la constitution	Marc Verdussen	[Académie royale de Belgique]	2019	132
L'État associé	Léa Havard	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2018	485
Le piège de l'orgueil	Satenig Batwagan Toufanian	Inalco presses	2018	528
Verrous et contrôles constitutionnels en Afrique	Claude Kayembe-Mbayi	Éd. l'Harmattan	2018	459
La constitution des Comores	Comores, Rafsandjani Mohamed	Coelacanthe	2016	143
La constitution naturelle	Paulo Ferreira da Cunha	Buenos books international	2014	225
Les fictions du droit	Christophe Bouriau, Christophe Bouriau, Hans Kelsen	ENS éd.	2013	98
La "constitution" ukrainienne de 1710	Iaroslav Lebedynsky	Éd. l'Harmattan	2010	111
Verfassungsstrukturen, Freiheits- und Gleichheitsrechte in Europa seit 1789	Diemut Majer, Diemut Majer, Margarete Hunziker	Univ.-Verl. Karlsruhe	2009	—
Constitution, idée universelle, expressions diversifiées	Yoichi Higuchi	Société de législation comparée	2006	160
La Constitution dans la pensée politique	Association française des historiens des idées politiques. Colloque (14 ; 2000 ; Bastia), Centre d'études et de recherches d'histoire des idées et des institutions politiques. Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2001	446
La constitution anglaise, un modèle politique et institutionnel dans la France des Lumières	Centre d'études et de recherches d'histoire des idées et des institutions politiques. Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône, Édouard Tillet	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2001	626
Économie du fédéralisme, quelle constitution fédérale pour l'Europe ?	Laurent Guihéry	Éd. l'Harmattan	2001	155
Recueil des constitutions des pays arabes	Centre d'études des droits du monde arabe. Beyrouth, Éric Canal-Forgues	Bruylant	2000	411
Droit constitutionnel des États d'Europe de l'Est	Jean-Pierre Massias	Presses universitaires de France	1999	511
Les Constitutions des États de l'Union européenne	Constance Grewe, France. Direction de la documentation française, Henri Oberdorff	La documentation française	1999	511
Les constitutions d'Afrique francophone	André Cabanis, Michel Louis Martin	Karthala	1999	191
La démocratie constitutionnelle en Europe centrale et orientale	Centre d'études et de recherches sur les Balkans. Pessac, Gironde, Slobodan Milacic	Bruylant	1998	632
Les Constitutions africaines publiées en langue française Tome 2	Agence intergouvernementale de la francophonie, Centre d'études juridiques et politiques du monde africain. Paris, Christine Desouches, France. Direction de la documentation française, Gérard Conac, Jean de Gaudusson	La documentation française	1998	458
Projet de constitution de la fédération savoisienne	Ligue savoisienne	Fédération savoisienne	1998	—
Les Constitutions africaines publiées en langue française Tome 1	Agence intergouvernementale de la francophonie, Centre d'études juridiques et politiques du monde africain. Paris, Christine Desouches, France. Direction de la documentation française, Gérard Conac, Jean de Gaudusson	La documentation française	1997	452
La constitution de Pascal Paoli	Dorothy Carrington, Pasquale Paoli	la Marge	1996	78
Rapport d'information sur les rapports entre le droit communautaire dérivé et les constitutions nationales	France. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....), Pierre Mazeaud	Assemblée Nationale	1996	89
Constitutions d'Europe centrale, orientale et balte	France. Direction de la documentation française, Institut international de la démocratie, Michel Lesage	La documentation française	1995	410
Constitutions nationales et construction communautaire	Thibaut de Berranger	LGDJ	1995	564
Constitution et régime politique au Burkina Faso	Albert Lourde, Bernard Saint-Girons, Centre d'études et de recherches juridiques sur l'Afrique francophone. Perpignan, Ecole nationale d'administration et de magistrature. Ouagadougou, François-Paul Blanc	Presses universitaires	1994	232
Les constitutions du Cambodge	Cambodge, Raoul Marc Jennar	La documentation française	1994	118
Langues et constitutions	François Gauthier, Jacques Leclerc, Jacques Maurais	Publications du Québec	1993	131
Les Constitutions nationales à l'épreuve de l'Europe	Centre de recherche de droit constitutionnel. Paris, Didier Maus, Jean-Claude Masclet, Université de Paris-Sud. Faculté de droit Jean Monnet	La documentation française	1993	239
Les constitutions de l'Europe des Douze	France. Direction de la documentation française, Henri Oberdorff, Université Jean Monnet. Saint-Étienne	La documentation française	1992	369
Les constitutions du Canada et du Québec, du régime français à nos jours	Jacques-Yvan Morin, José Woehrling	Thémis	1992	978
Angola,projet de constitution	União nacional para a independência total de Angola	UNITA	1990	37