Vve J. David

Aix

Œuvres7

Éditions7

Auteurs distincts2

Médiane pages44–4 pages

Période1746–176722 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.

1

100-199 p.

0

200-299 p.

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300-399 p.

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400-499 p.

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500-699 p.

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≥700 p.

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Top auteurs publiés

Auteur	Œuvres
France. Chambre des comptes. Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône	6
France	1

Parutions récentes

Année	Titre	Pages
1767	(Arrêt de la cour des aides, sur le conflit survenu entre ladite cour et le commissaire départi, à propos des comptes de la communauté de Gardane.)	—
1764	(Arrêt de la cour des comptes, aides et finances concernant sa juridiction dans les contestations relatives aux revenus et fermes de la ville de Marseille.)	—
1763	(Arrêt de la cour des comptes qui déclare l'arrêt du parlement du 18 mars nul et de nul effet, et ordonne l'exécution de l'arrêt du 18 février 1763, touchant l'affaire des Jésuites.)	—
1763	(Arrêt de la cour des comptes, aides et finances qui condamne un libelle, intitulé	—
1762	(Arrêt de la cour des comptes qui interdit les substituts du procureur général dans les sénéchaussées du ressort de toutes leurs fonctions dans les affaires de la compétence de la cour, pour refus d'obéissance à l'arrêt du 20 août 1762.)	—
1761	(Arrêt de la cour des comptes contre celui du parlement d'Aix, du 11 décembre 1761, touchant l'enregistrement de la Déclaration du 16 juin 1761.)	—
1746	Lettres patentes portant règlement sur les contestations d'entre les curés et les réguliers de Provence... Registrées en Parlement [à Aix] le 13 may 1746	4