Vve G. Hotot

Orléans

Œuvres42

Éditions42

Auteurs distincts7

Médiane pages85–158 pages

Période1633–165725 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.

100-199 p.

200-299 p.

300-399 p.

400-499 p.

500-699 p.

≥700 p.

Top auteurs publiés

Auteur	Œuvres
France	28
France. Parlement de Paris	9
France. Conseil d'État (13..-1791)	1
France. Sénéchaussée. Saumur, Maine-et-Loire	1
Georges de Scudéry	1
Thomas Ravenel	1
Christophe Billard en religion le Fr Séraphin de Jésus	1

Parutions récentes

Année	Titre	Pages
1657	Arrest de... parlement... sur la requeste civile présentée par les marchands fréquentans la... Loire contre l'arrest de la cour du 28. février 1654, par lequel défences sont faites aux maire et eschevins... d'Angers de plus à l'avenir lever les droicts de double et tierce cloison	20
1655	Arrêt de parlement par lequel la marchandise de papier est déclarée exempte de tout droit de péage au détroit de Laiz et Bic qui se paye à Chateauneuf-sur-Loire	—
1653	Déclaration du droit de péage qui se lève à Chinon sur les denrées et marchandises qui passent par le détroit de la péagerie dudit Chinon...	—
1653	Déclaration du droit de péage qui se lève à Chinon sur les denrées et marchandises qui passent par le détroit de la péagerie dudit Chinon... [avec] l'arrêt du Parlement du Parlement du 4... avril 1609 portant exemption du droit de péage sur la marchandise de bougran	8
1651	Acceptation faite par le chapitre général des Religieux de l'ordre de S. Dominique d'Orléans, de la fondation faite par la communauté des Marchands frequentans la rivière de Loire de la Chapelle de Nostre Dame de Pitié bastie en ladite Eglise aux frais et despens de ladite communauté...	12
1651	Acquisition faite par la communauté des Marchands fréquentans la rivière de Loire... d'une pièce de terre contenant un jour et demy, assise au petit pré Offart lez Saumur	7
1651	Acquisition faite par la communauté des marchands fréquentant la Loire d'une place contenant huit pieds de large assise près du pré Ossart-lès-Saumur, pour faire un espace et chemin pour la commodité des bateliers et de leurs bateaux	—
1651	Acquisition faite par la communauté des marchands fréquentant la Loire de douze sols tournois de rente à prendre sur une pièce de pré assis au port du Saule lès Saumur	—
1651	Acquisition faite par la communauté des marchands fréquentant la Loire et autres fleuves y descendant d'une pièce de terre assise au petit pré Ossart les Saumur, pour la commodité des bateliers, pour décharger leurs marchandises et mettre en sureté leurs bateaux	—
1651	Acquisition faite par les marchands fréquentant la Loire du péage des Forges assis près Roanne, de Louis de Tellis, sieur des Forges et de Corvillon	—
1651	Acquisition pour la communauté des marchands fréquentant la Loire de partie de la place en laquelle a été bâtie la chapelle de Notre-Dame-de-Pitié fondée par ladite communauté en l'église des Jacobins d'Orléans, le surplus de laquelle place a été donnée par le sieur Compain, bourgeois d'Orléans, à icelle communauté	—
1651	Acte de l'entiercement qui a été faite de la ferme du Trépas de Loire, à la charge de payer aux marchands fréquentant la Loire la somme de 300 livres tournois, pour la pension que lesdits marchands se sont réservée à prendre par an sur les deniers de ladite ferme	—
1651	Acte de l'entiergement qui a esté faite de la ferme du Trespas de Loire, à la charge de payer aux marchands fréquentans la rivière de Loire la somme de trois cens livres tournois, pour la pension que lesdits marchands se sont réservez à prendre par chacun an sur les deniers de lad. ferme ...	6
1651	Arrêt de parlement donné contre le duc d'Anjou et ses fermiers, les habitants de Saumur et le procureur du roi dudit Saumur, par lesquels il est défendu auxdits duc d'Anjou, ses fermiers et autres, de plus lever le droit de Cloison d'Angers sur les marchandises et bateaux passant sur la Loire	—
1651	Déclaration de René duc d'Anjou au profit des marchands fréquentans la rivière de Loire, par laquelle il recognoist que la levée qu'il fait des droicts appellez le travers et tres pas de Loire, ensemble la cloison d'Angers, n'est que du consentement desdits marchands pour luy subvenir en ses affaires, et sans que leurdit consentement leur puisse tirer à conséquence ny prejudice à l'advenir...	8
1651	Déclaration de René, duc d'Anjou, au profit des marchands fréquentant la Loire, par laquelle il reconnaît que la levée qu'il fait des droits appelés le Trépas de Loire, ensemble la Cloison d'Angers, n'est que du consentement desdits marchands pour lui subvenir en ses affaires, et sans que leurdit consentement puisse tirer à conséquence à l'avenir	—
1651	Lettre de l'Amortissement fait au profit des Marchands, de deux pièces de pré, assises l'une au Port de Saule, et l'autre ou [sic] petit Offart	5
1651	Lettre de l'amortissement fait au profit des marchands (en l'assise tenue par Jean Le Chat, Sénéchal,) de deux pièces de pré assises l'une au Port de Saule, et l'autre au petit Ossart	—
1651	Lettres d'octroy concédé par les marchands fréquentans la riviere à Louys Roy de Hierusalem et de Cicille, duc d'Anjou... portant pouvoir audit... duc... de lever le subside... appelé le trespas de Loire pour six années, sur leurs denrées, marchandises ou batteaux, baissans ou montans par ladite rivière... dès le mois de mars l'an 1395...	7
1651	Lettres de René, roi de Jérusalem et de Sicile, duc d'Anjou, par lesquelles il reconnaît envers les marchands fréquentant la Loire que le subside appelé le Trépas de Loire qu'il lève au Pont de Sée sur leurs denrées, n'est que par leur gratification, avec condition que ledit octroi ne leur puisse nuire à l'avenir	—

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