Vve de J. David

Aix

Œuvres12

Éditions12

Auteurs distincts2

Médiane pages62–446 pages

Période1744–176522 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.

10

100-199 p.

0

200-299 p.

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300-399 p.

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400-499 p.

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500-699 p.

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≥700 p.

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Top auteurs publiés

Auteur	Œuvres
France	10
Charles Louis Sextius de Grimaldy de Regusse	2

Parutions récentes

Année	Titre	Pages
1765	Déclaration... concernant l'administration municipale [des villes et bourgs de Provence]... Registrée en Parlement [à Aix le 13 février 1765]	6
1765	Lettres patentes... en forme d'édit, portant que les habitans des îles sous la domination de l'ordre de Malte seront tenus pour régnicoles dans le royaume de France ; qu'ils pourront s'y établir et y acquérir des biens meubles et immeubles, rentes, et en disposer tant entre vifs que par testament... Registrées en Parlement	4
1764	Déclaration... concernant le cadastre général, la liquidation et le remboursement des dettes de l'État... Enregistrée en Parlement [à Aix, avec des observations, le 9 janvier 1764]	12
1764	Déclaration... qui règle entre le Parlement et la Cour des Comptes, Aides et Finances de Provence, la connoissance des demandes en rachat de tasques et bannalités constituées à prix d'argent Enregistrée en la Cour des Comptes, Aides et Finances de Provence [le 7 juin, et publiée le 15 juin 1764]	8
1764	Lettres patentes en forme d'édit, qui permettent à une partie de la famille de Cyriac Cazadour Chammas, né à Diarbekir en Mésopotamie, naturalisé françois, de s'établir dans tel endroit du Royaume qu'elle avisera... Registrées en Parlement [à Aix, le 19 novembre 1764]	4
1764	Lettres patentes... portant règlement au sujet des prétentions respectives entre les administrateurs des collèges ci-devant desservis par la compagnie et société des Jésuites, et les syndics des créanciers de ladite société... Enregistrées en Parlement [à Aix, le 14 février 1764]	9
1764	Édit... qui ordonne que les villes et communautés du pays de Provence, comprises en l'état y annexé, payeront annuellement au Trésor royal, pendant 6 années à commencer du 1er janvier 1764, les sommes pour lesquelles elles y sont comprises... Enregistré au Parlement [de Provence le 9 janvier 1764]	7
1758	Édit... portant création de 100 000 livres de rentes héréditaires au denier 20, sur les deniers qui sont actuellement payés au Roy par le pays et comté de Provence... Enregistré en la Cour des Comptes, Aydes et Finances [de Provence, le 16 décembre 1758]	4
1754	Déclaration... [qui ordonne le silence sur les matières qui ont fait l'objet des dernières divisions, et enjoint au Parlement de Provence de tenir la main à ce qu'il ne soit rien fait qui puisse être contraire à la paix.] Enregistrée en Parlement [à Aix le 9 novembre 1754]	4
1754	Lettres patentes... portant continuation des séances ordinaires du Parlement de Provence... Enregistrées [au dit Parlement] le 3 juillet 1754	2
1746	Arrêts notables rendus par le Parlement de Provence, avec les motifs de leurs décisions, par un président au mortier du même Parlement [Grimaldy de Regusse]	412
1744	Arrêts de règlement rendus par le Parlement de Provence, avec des notes, par un président au mortier du même Parlement [Grimaldy de Regusse]	446