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Études
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Ve L. Vaugon
(Paris)
Œuvres
8
Éditions
8
Auteurs distincts
2
Médiane pages
11
11–39 pages
Période
1702–1718
17 année(s) d'activité
Distribution par nombre de pages
<100 p.
3
100-199 p.
0
200-299 p.
0
300-399 p.
0
400-499 p.
0
500-699 p.
0
≥700 p.
0
Top auteurs publiés
Auteur
Œuvres
France
4
France. Parlement de Paris
4
Parutions récentes
Année
Titre
Pages
1718
Statuts et ordonnances des maistres peaussiers, teinturiers en cuirs de la ville... de Paris
11
1717
Statuts et ordonnances des maistres peaussiers, teinturiers en cuirs de la ville, fauxbourgs & banlieuë de Paris
11
1713
Statuts, ordonnances et règlements de la Communauté des maîtres boursiers de la ville, prévôté & vicomté de Paris...
39
1709
Arrêt notable de la Cour de Parlement par lequel on maintient le résignataire d'une cure en possession et jouissance du temporel du benefice sur les refus faits par le Pape et Messieurs les Prélats de donner des provisions
—
1707
Arrêt de la Cour de Parlement par lequel il a été jugé que... les baux des biens et resences de la manse abbatiale de l'abbaye de Saint Martin au Bois, diocèse de Beauvais, unis au Collège des Pères Jésuites de Paris, seront registrés et contrôlés au greffe et contrôle des domaines des gens de main morte du diocèse de Paris
—
1706
Arrêt notable de la Cour de Parlement... par lequel on juge qu'il y a abus dans les refus que font le Pape et Messieurs les prelats de France, de donner des provisions sur des résignations in favorem
—
1702
Arrêt de la Cour de Parlement qui condamne un caissier banqueroutier frauduleux à être exposé au pilori par trois jours de marchés différents et aux galères à perpetuité
—
1702
Statuts des officiers emballeurs, vérifiés en Parlement le vingt-sixième juin mil six cens quatre-vingt-cinq
—