impr. de N. Jacquard

Paris

Œuvres43

Éditions43

Auteurs distincts21

Médiane pages142–814 pages

Période1645–167935 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.

100-199 p.

200-299 p.

300-399 p.

400-499 p.

500-699 p.

≥700 p.

Top auteurs publiés

Auteur	Œuvres
France. Grands Jours (1665 / 1666 ; Clermont-Ferrand)	12
France	11
France. Parlement de Paris	2
France. Conseil d'État (13..-1791)	2
Jean Du Teil	2
Rogier Modeste de Saint-Amable	2
Charles Fremon	1
Jean de La Barre	1
De La Frenaye	1
Laurent de Laffemas	1

Parutions récentes

Année	Titre	Pages
1679	L'Idée du parfait supérieur, ou l'Art de commander, tracé par le R. P. Modeste de Saint-Amable,...	814
1678	La Vie de soeur Marie Paret,... par le P. Richard Guillouzou,...	311
1670	La Monarchie sainte, historique, chronologique et généalogique de France, ou les Vies des saints et bienheureux qui sont sortis de la tige royale de France, composées en latin par le R. P. Dominique de Jésus [Gérard Vigier],... traduites et enrichies par le R. P. Modeste de S. Amable,...	—
1669	Édit... portant règlement pour les hypothèques de S. M. sur les biens des officiers comptables, et pour les procédures dans les Cours des Aydes, pour la vente des offices et distribution du prix d'iceux. Vérifié en la Chambre des Comptes et Cour des Aydes, le 13 aoust 1669	20
1666	Arrest de réglement de la cour des Grands-Jours... pour l'égalité des poids et mesures dans les provinces du Hault et Bas-Auvergne et Bourbonnois...	12
1666	Arrest de réglement général de la cour des Grands-Jours... pour le stil et abbréviation des procés qui se traiteront és baillages, sièges royaux et justices subalternes du ressort de ladite cour...	—
1666	Arrest de réglement général de la cour des Grands-Jours... pour les droits de censives, bouades, vinades, corvées, servitudes, péages et autres droicts seigneuriaux...	16
1666	Arrêt de règlement de la Cour de Parlement pour les bailliages, sièges royaux et justices subalternes	—
1666	Recueil des arrests, declarations, lettres patentes du Roy, reglemens, ordonnances, & instructions de la Cour des Grands-Jours, tenus à Clermont en Auvergne ; l'an M. DC. LXV. & LXVI	289
1666	Recueil des arrests, déclarations, lettres patentes du Roy, règlemens, ordonnances et instructions de la Cour des Grands-Jours tenus à Clermont en Auvergne, l'an M.DC.LXV et LXVI	289
1665	(Arrêt de la cour des Grands-Jours qui ordonne que les seigneurs et gentilshommes seront tenus de fournir les titres en vertu desquels ils prétendent des droits de corvée et servitudes sur leurs vassaux et tenanciers.)	3
1665	(Arrêt de la cour des Grands-Jours qui permet au procureur général d'informer des faits desoustraction des informations, procédures et pièces justificatives, des compositions faites par les juges et greffiers avec les accusés, des transactions passées entre les accusés et les parties civiles, etc. et de faire publier monitoire sur ces faits.)	3
1665	(Arrêt de la cour des Grands-Jours qui permet à tous juges royaux d'informer des crimes commis dans l'étendue de leur résidence, même hors de leur ressort, et aux prévôts des maréchaux d'informer de toutes sortes de cas, même non prévotaux, pour les informations rapportées au greffe de ladite cour, être ordonné ce que de raison.)	2
1665	(Arrêt de la cour des Grands-Jours qui porte évocation de toutes les procédures extraordinaires commencées dans son ressort et en retient la connaissance.)	2
1665	Arrest de la cour des Grands-Jours... portant réglement pour l'instruction des procez, tant civils que criminels...	16
1665	Arrest de réglement général rendu en la cour des Grands-Jours... pour l'instruction des procez criminels, renvoyée à tous juges royaux et prévosts des mareschaux du ressort	—
1665	Arrest de réglement général rendu en la cour des Grands-Jours... pour l'instruction des procez criminels, renvoyée à tous juges royaux et prévosts des mareschaux du ressort	10
1665	Arrêt de règlement de la Cour des Grands-Jours séante à Clermont pour les justices royales et subalternes	—
1665	Arrêt du conseil d'état portant renvoi des procès criminels, évoqués sur parenté et alliance, ou pour autre cause, à la cour des Grands-jours à Clermont	—
1665	Déclaration... portant prorogation de la Cour des Grands-Jours jusques au dernier janvier 1666	3

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