L.-F. Barbier

Arras

Œuvres2

Éditions2

Auteurs distincts2

Médiane pages299299–299 pages

Période1736–17394 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.

100-199 p.

200-299 p.

300-399 p.

400-499 p.

500-699 p.

≥700 p.

Auteur	Œuvres
France. Conseil souverain d'Artois	1
P J de Lys	1

Année	Titre	Pages
1739	Arrêt de parlement qui confirme l'usage constant de la province d'Artois, suivant lequel on doit restituer par provision la moitié des épices et coût de la sentence dont est appel à celle des parties qu'en a payé la totalité. (Et autre arrêt du 3 juin 1739, aussi en faveur de Ch.-Adrien Rondeau, curé de Bapaume.)	—
1736	Instruction de la procédure criminelle	299