J. Le Conte

Saint-Malo

Œuvres7

Éditions7

Auteurs distincts3

Médiane pages—

Période17331 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.

100-199 p.

200-299 p.

300-399 p.

400-499 p.

500-699 p.

≥700 p.

Auteur	Œuvres
France. Bailliage. Saint-Malo, Ille-et-Vilaine	5
France. Conseil d'État (13..-1791)	1
France. Parlement de Bretagne	1

Année	Titre	Pages
1733	Arrêt du conseil d'etat rendu entre les habitants de Saint Malo et le sieur de S. Malo Renard, touchant le droit d'ancrage, laistage et delaistage dans le havre de Solidor	—
1733	Arrêt du parlement portant réglement sur le chauffage des vaisseaux, et défenses d'avoir la nuit du feu en iceux	—
1733	Ordonnance [de l'un des juges baillis et gardes des ports et hâvres de St-Malo] touchant les bateliers qui vont au devant des navires étrangers pour les piloter