SL
Super
livre
Chercher…
⌘ K
Livres
Auteurs
Éditeurs
Groupes
Genres
Lieux
Prix
Études
Sources
France. Bailliage. Saint-Malo, Ille-et-Vilaine — 5 œuvres
← Tous les auteurs
France. Bailliage. Saint-Malo, Ille-et-Vilaine
Œuvres
5
Total pages
0
Période d'activité
1733
Prochaine sortie estimée
—
Pas assez de données (≥3 publis requises)
Bibliographie (5)
Année
Titre
Éditeur
Pages
1733
Ordonnance [de l'un des juges baillis et gardes des ports et hâvres de St-Malo] touchant les bateliers qui vont au devant des navires étrangers pour les piloter
J. Le Conte
—
1733
Règlemens touchant la recette et les receveurs des deniers provenant du bailliage
J. Le Conte
—
1733
Règlement et privilèges des juges baillifs des eaux de Saint Malo
J. Le Conte
—
1733
Sentence rendue par le bailliage portant entre autres choses défenses à toutes personnes de se pourvoir ailleurs que devant MM. les juges baillifs, pour les matières dont la connaissance leur appartient, sur les peines y portées
J. Le Conte
—
1733
[Ordonnance du bailli des ports de St Malo portant] Défenses aux voituriers porteurs de denrées et autres de mettre leurs chevaux sur les quais, les embarrasser ni la poterne de la Croix du Fiel et aux chasse gueux de prendre de l' agent pour les y souffrir
J. Le Conte
—
Voir la notice BNF →