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J. Causse

Dijon

Œuvres10
Éditions10
Auteurs distincts8
Médiane pages43–408 pages
Période1718–2008291 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.
6
100-199 p.
0
200-299 p.
0
300-399 p.
0
400-499 p.
1
500-699 p.
0
≥700 p.
0

Top auteurs publiés

AuteurŒuvres
France3
France. Parlement de Dijon3
France. Conseil d'État (13..-1791)1
Gabriel Davot1
Claude Courtépée1
Julien Causse1

Parutions récentes

AnnéeTitrePages
2008Con de blond !73
1788Traités sur diverses matières de droit françois, à l'usage du duché de Bourgogne, & des autres pays qui ressortissent au Parlement de Dijon—
1777Histoire abrégée du duché de Bourgogne depuis les Éduens, les Lingons et les Séquanois, jusqu'à la réunion de la province à la couronne sous Louis XI à l'usage du collège de Dijon408
1755Arrêt de Parlement (ordonnant que l'enregistrement fait au bailliage de Semur en Auxois de la déclaration du Roi, du 10 octobre 1755, envoyée au substitut du procureur du Roi au dit siège, par les Gens du Grand Conseil, sera rayé et biffé sur les registres dudit bailliage.)4
1755Arrêt du Conseil d'État sur lettres patentes qui ordonnent que l'huile de pavot, dite d'oeillet, sera mélangée avec l'essence de Thérébentine6
1755Déclaration... concernant les droits sur les cuirs... [Enregistrée au Parlement de Bourgogne le 20 février 1755.]3
1755Déclaration... pour la continuation de 4 crues sur le sel en Bourgogne, montant à 9 livres par minot, pendant 3 années, qui commenceront au 1er janvier 1774 et finiront le dernier décembre 1776... [Enregistrée au Parlement de Bourgogne le 13 juin 1755.]4
1755Édit... portant suppression des offices de procureurs de police et hôtels de ville du Royaume qui se trouvent vacans et viendront à vaquer... [Enregistré au Parlement de Bourgogne le 13 juin 1755.]4
1748Arrêts de la cour de Parlement portans augmentation des salaires attribués aux huissiers et sergens royaux par les articles 25, 26, 27 et 29 du règlement de la cour du 19 juillet 1679 (des 16 décembre 1748 et 20 février 1755)—
1718Arrêts de la cour de parlement (de Dijon) portans règlement au sujet des cabarets et des désordres qui se commettent à la campagne, à l'occasion des mariages. (12 janvier 1718-8 février 1755.)—