imp. d'I. De Bats

(Paris)

Œuvres2

Éditions2

Auteurs distincts2

Médiane pages—

Période1708–171811 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

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Top auteurs publiés

Auteur	Œuvres
France. Conseil d'État (13..-1791)	1
France. Cour des aides. Paris	1

Parutions récentes

Année	Titre	Pages
1718	Arrêts de la cour des aides... qui maintiennent les religieux de S. Leu ordre de Cluny, dans l'usage de retirer, en refuge, les vins des habitants qui les mettront en nantissement des sommes par eux dues auxdits religieux... et dans le droit... de Canvin, contre les fermiers des aides	—
1708	Arrêt du Conseil d'Etat du roi, Sa Majesté y étant, tenu à Versailles le 14 avril 1708, qui confirme celui rendu au Grand Conseil le 30 mars 1705, portant règlement entre les religieux de l'étroite observance de l'ordre de Cluny, et messire Emmanuel-Théodose de La Tour D'Auvergne cardinal de Bouillon, abbé commendataire de l'abbaye, de Cluny, etc.	—

imp. d'I. De Bats : 2 œuvres, 2 auteurs · Super Livre