imp. de P. Le Petit

Paris

Œuvres5

Éditions5

Auteurs distincts5

Médiane pages—

Période1668–167710 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

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300-399 p.

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400-499 p.

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Top auteurs publiés

Auteur	Œuvres
France. Grand conseil	1
France. Conseil d'État (13..-1791)	1
Lyon	1
France. Secrétariat d'Etat aux affaires étrangères (1589-1791)	1
France. Intendance. Paris	1

Parutions récentes

Année	Titre	Pages
1677	Traité de commerce entre les Couronnes de France et d'Angleterre, du 24 février 1677	—
1676	Ordonnance de M. Hotman, intendant, portant décharge de la recherche et taxe faite sur le Sr Adrien Pierre de Costart Dossary, à la requête du traitant des droits de franc-fief, pour raison de la terre de Colombiers Dangarville, au bailliage de Nemours, attendu les privilèges de noblesse de l'échevinage de Lyon	—
1676	Règlement fait en l'hôtel de ville de Lyon, pour... l'administration des deniers publics et des affaires communes de ladite ville. Ensemble les lettres patentes en forme d'édit, portant... homologation dudit règlement...	—
1672	Arrêt du Grand Conseil pour les conseillers secrétaires du roi, par lequel ils ont été déclarés exempts de tous droits seigneuriaux et lots et ventes des terres et seigneuries par eux acquises pendant le temps de la régale des archevêchés, évêchés, abbayes et autres bénéfices qui tombent en régale	—
1668	Arrêt du conseil d'état par lequel Sa Majesté déclare nul et résolu le bail général des aides fait à Rouvelin le 25 septembre 1663 et qu'il sera incessamment procédé à nouvelle publication et adjudication	—