imp. de J. Jacquin

Paris

Œuvres14

Éditions14

Auteurs distincts9

Médiane pages1412–16 pages

Période1641–1870230 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

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Top auteurs publiés

Auteur	Œuvres
France. Parlement de Paris	5
France. Conseil d'État (13..-1791)	2
France. Requêtes du Palais. Paris	1
Ferdinand Chiflet	1
Paroisse Faverney-Amance	1
Congrégation des filles et des femmes. Sombacour, Doubs	1
France	1
Monastère de la Visitation Sainte-Marie. Ornans, Doubs	1
Ferme générale. France	1

Parutions récentes

Année	Titre	Pages
1870	De notre monastère d'Ornans, le 22 novembre 1869. Très honorés et bien-aimées soeurs, la date de cette lettre...	—
1867	Ordre de service des gardes forestiers	12
1866	Règlement de la Congrégation des filles et des femmes de la paroisse de Sombacour établie sous l'invocation de la Très-Sainte Vierge	—
1863	Conférence des mères de famille	—
1848	Aux Franc-Comtois. La vérité sur leur plus cher intérêt	—
1666	Instruction aux commis des greniers de la ferme générale des gabelles, pour la poursuite des procès civils et criminels par devant messieurs les officiers des dits greniers, et pour l'obtention des sentences de solidité contre les principaux habitans des paroisses du ressort des dits greniers	—
1654	Règlement général de la cour de parlement pour la charge et fonction des procureurs d'icelle, portant retranchement des procédures inutiles	—
1652	Arrêt de parlement pour le père général de l'ordre de la Sainte-Trinité, rédemption des captifs, et ministre particulier du couvent de Saint-Mathurin de Paris ; contre frères Denis Mondelot, Jean Petit-Pas, etc., profès de ladite maison	—
1647	(Règlement des requêtes du palais touchant les devoirs des officiers de ladite cour et les procédures faites en icelle.)	—
1647	(Sentence de la chambre des requêtes du Palais portant règle ments pour ses officiers.)	—
1644	Arrest du conseil d'Estat donné en faveur des messagers ordinaires pourveus par l'Université de Paris, par lequel, sans avoir esgard à l'arrest du 5. decembre 1643, les arrests du conseil des 14. decembre 1641 et 29. mars 1642... sont confirmez, et lesdits messagers maintenus au plein et entier exercice de leurs charges...	16
1644	Arrêt du conseil d'Etat donné en faveur des messagers ordinaires pourvus par l'Université de Paris, par lequel sont lesdits messagers maintenus au plein exercice de leurs charges	—
1644	Liste de la demeure des Procureurs de la cour de Parlement et les noms de leurs substituts	—
1641	Arrêt de parlement pour René Dorsanne, lieutenant général au bailliage de Berry, siège d'Issoudun, et les héritiers de Jean Perrot, vivant ancien avocat audit siège ; contre Jean Boyer et Fr. Boyer, enquêteur audit Issoudun ; par lequel est enjoint de porter honneur et respect aux lieutenants généraux et autres magistrats	—