imp. de C.-J. Daclin

Besançon

Œuvres8

Éditions8

Auteurs distincts4

Médiane pages86–9 pages

Période1759–177618 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.

3

100-199 p.

0

200-299 p.

0

300-399 p.

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400-499 p.

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500-699 p.

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≥700 p.

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Top auteurs publiés

Auteur	Œuvres
France. Parlement de Franche-Comté	5
France	1
France. Grande maîtrise des eaux et forêts	1
Église catholique. Diocèse. Besançon	1

Parutions récentes

Année	Titre	Pages
1776	Arrêt de la chambre souveraine des Eaux et forêts du parlement, qui condamne les officiers de la maîtrise particulière des eaux et forêts de Besançon à différentes peines et aumônes, pour concussions et prévarications dans les fonctions de leurs offices...	—
1766	Lettres patentes du Roi portant union de terres et érection en Comté pour le Sr d'Agay, maître des Requêtes	—
1766	Mandement de Son Eminence Mgr le Cardinal de Choiseul, archevêque de Besançon, qui ordonne des prières pour le repos de l'âme de Mgr le Dauphin (2 janvier 1766.)	—
1760	Arrêt du parlement qui condamne un écrit ayant pour titre	—
1759	Arrest du parlement... qui condamne un libelle ayant pour titre	8
1759	Arrest du parlement... qui condamne un libelle ayant pour titre	9
1759	Arrest du parlement... qui condamne un écrit ayant pour titre	6
1759	Arrêt du parlement de Besançon qui condamne un écrit ayant pour titre	—