Lille
| Auteur | Œuvres |
|---|---|
| Flandre (Province) | 14 |
| Pays-Bas espagnols | 12 |
| Gand. Belgique | 1 |
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| 1682 | Désignation des passages faite par les ecclésiastiques et quatre membres du pays de Flandres pour faciliter la perception des droits dudit pays | — |
| 1682 | Instruction et règlement tant pour les fermiers que pour toutes autres personnes à observer doresnavant dans la levée des impositions et charges imposées sur le sel, poisson et harens | — |
| 1682 | Instruction faite par MM. les ecclésiastiques et quatre membres du pays de Flandres des conditions pour bailler la ferme sur les moutons et brebis pasturans par toute la province susdite | — |
| 1682 | Listes suivant lesquelles de par MM. les ecclésiastiques et quatre membres de Flandres on donnera à ferme le droit de la sortie des bestiaux tant grands que petits | — |
| 1682 | Ordonnances et conditions suivant lesquelles les ecclesiastiques et quatre membres du pays de Flandres bailleront à ferme l'imposition du florin sur chaque tonne de bierre, qui y sera consommée | — |
| 1682 | Ordonnances et conditions sur le fait de l'adjudication et du recouvrement de l'imposition et de l'ancien double impost de Flandres sur les bierres | — |
| 1682 | Ordonnances et conditions touchant la ferme et recepte de la vieille imposition de Flandres | — |
| 1682 | Ordonnances et règlements suivant lesquels de la part de MM. les ecclésiatiques des quatre membres de Flandres on affermera et recevra l'imposition sur le vin, brandevin et vinaigre de vin | — |
| 1682 | Placart et ordonnance du Roy sur la sequestration, abus et rupture des windangès des brasseurs | — |
| 1679 | (Ordonnance des ecclésiastiques et quatre membres de Flandres au sujet du droit des moutons, chèvres ou brebis paturants.) | — |
| 1679 | Articles que les ecclésiastiques et quatre membres de Flandres ont voulu provisionellement dresser pour mieux régler les revenus des droits de la province, à la prochaine adjudication | — |
