Flandre (Province)

Œuvres25

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Période d'activité1622–1818

Prochaine sortie estimée1818-06±604 mois · mix régression+cadence

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Bibliographie (25)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1622	Instruction et ordonnance faite par messieurs les Quatre Membres du pays et comté de Flandre sur le fait des bêtes à cornes et autre petit bétail à mener hors dudit pays de Flandre	—	—
1632	Liste et instruction sur laquelle, de la part de messieurs les Ecclésiastiques et Quatre membres de Flandre l'on rendra à ferme le droit et imposition mis sur les bestiaux pâturans	—	—
1671	Instruction et règlement servant tant aux collecteurs ou fermiers qu'à tous autres pour estre suivy d'oresenavant en la levée des impositions et Charges sur les espèces suivantes à l'entrée de Flandres... (14 décembre 1674)	imp. de A. de Rache	—
1671	Ordonnances et conditions sur lesquelles, de la part des Srs Ecclésiastiques et Quatre Membres du pays de Flandre, s'afferme le droit du moulage des grains venans au four pour être cuits	imp. de I. de Rache	—
1671	Ordonnances et conditions sur lesquelles, de la part des Srs ecclésiastiques et quatre membres du pays de Flandre, s'afferme le droit de moulage des grains venant au four pour être cuits	I. de Rache	—
1676	Instruction et règlement servant tant aux collecteurs ou fermiers qu'à tous autres pour être suivy d'oresenavant en la levée des impositions... à l'entrée de Flandres... (14 décembre 1614.)	imp. de B. Le Francq	—
1676	Ordonnances et conditions sur lesquelles de la part des Srs ecclésiastiques et quatre membres du pays de Flandre, s'afferme le droit du moulage des grains venant au four pour être cuits	B. Le Francq	—
1679	(Ordonnance des ecclésiastiques et quatre membres de Flandres au sujet du droit des moutons, chèvres ou brebis paturants.)	imp. de B. Le Francq	—
1679	Articles que les ecclésiastiques et quatre membres de Flandres ont voulu provisionellement dresser pour mieux régler les revenus des droits de la province, à la prochaine adjudication	imp. de B. Le Francq	—
1679	Conditions sous lesquelles de la part des ecclésiastiques et quatre membres de Flandres seront affermez les droit de tuage des bestiaux, le patar sur chaque lot de vin à la charge du vendeur en détail et les cinq patars sur chaque lot de brande win de grain à la charge de celuy qui le fait	imp. de B. Le Francq	—
1679	Liste et instruction sur laquelle de la part de MM. les ecclésiastiques et quatre membres de Flandres l'on rendra à ferme le droit et imposition mis sur les bestiaux pasturans nommé l'argent du bestail pour le recouvrement des deniers nécessaires au payement de la demande accordée à S. M. et de celles qui cy-après se pourraient encore accorder	imp. de B. Le Francq	—
1679	Règlement et instruction suivant laquelle de la part des quatre membres de Flandres s'affermera le droit et imposition sur le bestail pasturant appellé le droit de pasturage	imp. de B. Le Francq	—
1682	Conditions et ordonnances suivant lesquelles de par MM. les ecclésiastiques et quatre membres de Flandres ordonnera à ferme le droit de l'imposition du florin sur chaque tonne de bonne bierre	imp. de B. Le Francq	—
1682	Conditions sous lesquelles l'on affermera, de la part des ecclésiastiques et quatre membres de Flandres les droits de tuage des bestiaux, le patar sur chaque lot de vin à la charge du vendeur en détail, et les cinq patars sur chaque lot de brandevin de grain, à la charge de celuy qui le fait	imp. de B. Le Francq	—
1682	Désignation des passages faite par les ecclésiastiques et quatre membres du pays de Flandres pour faciliter la perception des droits dudit pays	imp. de B. Le Francq	—
1682	Instruction et ordonnances faites par MM. les quatre membres du pays et comté de Flandres sur le fait de bestes à cornes et autre peut bestail à mener ou à faire mener hors dudit pays de Flandres par autorisation de l'octroy de leurs Altezes	imp. de B. Le Francq	—
1682	Liste des droits appellez des quatre membres de Flandres, faisant partie des domaines du Roy, qui se lèvent en Flandres...	B. Le Francq	—
1682	Liste et instruction suivant lesquelles de par les ecclésiastiques et quatre membres de Flandres on donnera à ferme le droit et imposition imposée sur les bestes pasturantes, nommée l'argent des bestiaux	imp. de B. Le Francq	—
1682	Listes suivant lesquelles de par MM. les ecclésiastiques et quatre membres de Flandres on donnera à ferme le droit de la sortie des bestiaux tant grands que petits	imp. de B. Le Francq	—
1682	Ordonnances et conditions sur le fait de l'adjudication et du recouvrement de l'imposition et de l'ancien double impost de Flandres sur les bierres	imp. de B. Le Francq	—
1682	Ordonnances et règlements suivant lesquels de la part de MM. les ecclésiatiques des quatre membres de Flandres on affermera et recevra l'imposition sur le vin, brandevin et vinaigre de vin	imp. de B. Le Francq	—
1699	Liste des droits appellez des Quatre Membres de Flandres faisant partie des Domaines du Roy, qui se lèvent en Flandres, tirées des Ordonnances rendues sur ce sujet	B. Le Francq	—
1780	Recueil chronologique de tous les placcarts, édits et ordonnances qui se trouvent dans la collection complette des 21 volumes in-folio des placcarts de Brabant et de Flandre, et dans le livre intitulé Juris-Rudentia heroica de Christyn, concernant les titres et marques d'honneur ou de noblesse...	J. Ermens	—
1790	Manifeste de la province de Flandre (4 janvier 1790)	chez P. Spillebaut	—
1818	Recueil des règlemens concernant l'organisation des Etats... dans la province de la Flandre orientale	—	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Flandre (Province).

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Pays-Bas espagnols	B. Le Francq (1676) · imp. de B. Le Francq (1679)	3
Gand. Belgique	imp. de B. Le Francq (1679)	1

Édité chez

Éditeur	Œuvres
imp. de B. Le Francq	14
B. Le Francq	3
I. de Rache	1
J. Ermens	1
chez P. Spillebaut	1
imp. de A. de Rache	1

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