(Hotot)

(Orléans)

Œuvres81

Éditions81

Auteurs distincts4

Médiane pages—

Période1509–1675167 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.

100-199 p.

200-299 p.

300-399 p.

400-499 p.

500-699 p.

≥700 p.

Top auteurs publiés

Auteur	Œuvres
France. Parlement de Paris	78
France	1
France. Election. Orléans	1
France. Sénéchaussée. Angers	1

Parutions récentes

Année	Titre	Pages
1675	Déclaration du prétendu péage de Mesves, autrement appelé le péage de Fourneaux, qui se lève sur la Loire	—
1660	Arrêt de Parlement par lequel est fait défense de plus lever aucuns droits de péage, salage és lieux de Lymons et Maulmont et la Ferte-Chauderon	—
1660	Arrêt provisionnel (de Parlement) par lequel est déclaré le droit de péage prétendu à La Mote. St Jean sur la rivière de Loire, au lieu de Digoin	—
1626	Arrêt de Parlement par lequel défenses sont faites au seigneur de la Trimouille, comte de Laval de prendre aucun péage sur les marchandises voiturées sur la Mayenne... passant par Laval	—
1625	Arrêt (de Parlement) portant defense de prendre aucun droit sur les sucres et cassonnades, au péage de Chantoceaux et Oudon	—
1624	Sentence (du présidial) portant règlement contre les meuniers des rivières de Maine, Sarthe et Loir et défense de prendre aucune chose sur les marchan dises passant sur lesdites rivières	—
1622	Arrêt (de Parlement) par lequel est ordonné que toutes marchandises amenées par la rivière du cher au port de Tours, paieront le droit de boîte, suivant les octrois des rois	—
1621	Arrêt (de Parlement) par lequel est fait défense au fermier du péage et port de Langeais de prendre aucun droit sur la marchandise de pots de fer	—
1621	Arrêt (de parlement) par lequel est fait défense au prieur et religieux d'Anières-Bellay de ne prendre le subside prétendu de 2 deniers pour chacune pipe de vin et autres marchandises passant par la rivière de Thoué	—
1620	Arrêt (de Parlement) portant défense de prendre aucun droit de péage sur les bateaux montant et descendant le long de la Sarthe, en l'étendue de la chatêllenie de Champagne	—
1619	Arrêt de Parlement par lequel défenses sont faites à la dame de Longueville, ses receveurs de Montreuilbellay de lever aucune chose des marchands pour le droit de prévôté des vins enlevés de la baronnie de Montreuilbellay	—
1616	Arrêt (de Parlement) par lequel la marchandise d'aloses salées est exempte de droit de péage au détroit de la seigneurie de Langeais sur la Loire	—
1615	Arrêt (de Parlement) portant exemption de l'ancien trépas de Loire pour toutes marchandises déchargées et consommées en la ville de Saumur	—
1615	Arrêt de Parlement par lequel aucuns marchands de La Charité ont été condamnés à payer le droit de boîte pour les marchandises qu'ils ont fait entrer en ladite ville depuis huit ans	—
1613	Arrêt de Parlement par lequel est fait défense de cueillir aucuns droits de péage, salage ès lieux de la Ferté-Chaudron et port de la Maillole, sur la rivière d'Allier	—
1610	Arrêt définitif (du Parlement) par lequel la marchandise de pruneaux est déclarée exempte d'acquit au péage de Bloys	—
1609	(Arrêt de Parlement portant exemption de droit de péage sur la marchandise de bougran, au passage de Chinon.)	—
1607	Arrêt (de Parlement) par lequel les sucres et cassonnades sont déclarés exempts d'acquit au péage de Blois	—
1606	Arrêt (de Parlement) par lequel la marchandise de morue verte et salée est déclarée exempte au péage d'Oudon	—
1606	Arrêt (de Parlement) par lequel les sucres et cassonnades sont déclarés exempts d'acquit au péage de Tours	—

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