E. David

Aix

Œuvres115

Éditions115

Auteurs distincts20

Médiane pages72–466 pages

Période1626–1781156 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.

100-199 p.

200-299 p.

300-399 p.

400-499 p.

500-699 p.

≥700 p.

Top auteurs publiés

Auteur	Œuvres
France	66
France. Parlement de Provence	21
France. Conseil d'État (13..-1791)	7
Claude Cortez	3
France. Chambre des comptes. Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône	3
France. Parlement de Paris	2
Hyacinthe Mounier	1
Emmanuel Pachier	1
Jacques Morgues	1
Jacques de Léon	1

Parutions récentes

Année	Titre	Pages
1781	Lettres patentes... pour la prise de possession de Henri Clavel de la régie et perception des droits y énoncés [dans le ressort de la Cour des Comptes, Aides et Finances de Provence], pour 6 années 3 mois qui commenceront le 1er octobre 1780... Enregistrées en la [dite] Cour des Comptes, Aides et Finances [avec modifications, le 4 avril 1781]	8
1778	Nouveau commentaire sur les Statuts de Provence	—
1775	Procès-verbal de la séance tenue au parlement d'Aix le 12 janvier 1775 par M. le marquis de Rochechouart,... et M. Feydeau de Marville,...	—
1775	Procès-verbal de la séance tenue au parlement d'Aix, le 12 janvier 1775, par M. le marquis de Rochechouart, lieutenant général des armées du roi, commandant en chef pour Sa Majesté en son pays et comté de Provence, et M. Feydeau de Marville, conseiller d'État ordinaire, et au conseil royal des finances. Du 12 janvier 1775	—
1774	(Arrêt du parlement qui déclare nulle l'ordonnance émanée de la commission de Valence, le 10 janvier 1774, touchant un prétendu délit de fermes commis sur le territoire de la Vallée de Barcelonette.)	—
1774	Arrêt du parlement concernant le serment de fidélité et prestation de foi et hommage dus au roi Louis XVI, à l'occasion de son avènement à la couronne	—
1774	Arrêt du parlement qui ordonne à tous juges et autres officiers subrogés par les seigneurs hauts-justiciers de faire enregistrer leur commission de subrogation et le serment par eux prêté au greffe de la juridiction à laquelle ils sont subrogés	—
1774	Lettres patentes... par lesquelles... S. M. révoque ses précédentes lettres du 1er juin 1768 et ordonne que le Pape et le Saint-Siège... seront rétablis en possession de la ville... d'Avignon et du Comtat Venaissin... Registrées en Parlement [à Aix, le 19 avril 1774]	3
1774	Lettres patentes... portant ratification sur une Convention conclue [le 23 juillet 1773, ci-incluse] entre S. M. et les... Provinces-Unies pour l'exemption réciproque du droit d'aubaine... Registrées en Parlement [à Aix, le 10 décembre 1773]	4
1774	Lettres patentes... portant ratification sur une Convention... entre S. M. et le prince de Bamberg et de Wurtzbourg pour l'exemption réciproque du droit d'aubaine... Registrées en Parlement [à Aix, le 10 décembre 1773]	5
1774	Édit... portant suppression de la Chambre des Eaux et Forêts [de Provence] et création d'un grandmaître et d'une maîtrise particulière en Provence... Registré en Parlement [à Aix, le 19 avril 1774]	5
1773	(Arrêt du parlement pour empêcher l'accaparement des blés.)	—
1773	Arrêt du parlement concernant l'amidon	—
1773	Déclaration... concernant le commerce des grains... Enregistrée au Parlement [à Aix, le 7 mai 1773]	3
1773	Déclaration... concernant le remboursement des quittances de finance provenant de liquidation [sic] des offices au Parlement de Provence supprimés... Registrée en Parlement [à Aix, le 27 octobre 1773]	13
1773	Déclaration... portant fixation d'un nouveau tarif des droits sur les papiers et cartons... Registrée en Parlement [à Aix, le 29 mars 1773]	12
1773	Déclaration... qui excepte de la suppression d'office ordonnée par l'édit... de novembre 1771, les douze... secrétaires formant l'ancien collège des chancelleries près le Parlement et la Cour des Comptes [de Provence]... Enregistrée au Parlement [à Aix, le 18 janvier 1773]	3
1773	Déclaration... qui fixe le tems pendant lequel les officiers comptables demeureront dépositaires des parties non réclamées... Enregistrée au Parlement [à Aix, le 28 mai 1771]	4
1773	Déclaration... qui ordonne la réunion des finances des offices supprimés de la chancellerie près le Parlement de Provence au corps des officiers de ladite chancellerie... Enregistrée au Parlement [de Provence, le 25 juin 1773]	4
1773	Édit... qui établit un droit de 2 sous sur l'amidon... Registré en Parlement [à Aix le 29 mars 1773]	4

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