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Études
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C. Nego
Paris
Œuvres
10
Éditions
10
Auteurs distincts
5
Médiane pages
22
12–31 pages
Période
1669–1704
36 année(s) d'activité
Distribution par nombre de pages
<100 p.
2
100-199 p.
0
200-299 p.
0
300-399 p.
0
400-499 p.
0
500-699 p.
0
≥700 p.
0
Top auteurs publiés
Auteur
Œuvres
France. Parlement de Paris
5
France
2
France. Conseil d'État (13..-1791)
1
France. Châtelet de Paris
1
France. Parlement de Dijon
1
Parutions récentes
Année
Titre
Pages
1704
Arrêt de la Cour de Parlement portant règlement pour la réception des imprimeurs libraires du nombre des trente-six
—
1704
Arrêt du Parlement qui juge 1° que les aliénations faites par un tuteur des biens de ses mineurs sans avis de parents et sans autorité de justice sont nulles et qu'il n'est pas nécessaire d'obtenir des lettres de récision contre de pareilles aliénations...
—
1704
Édit... portant création de deux offices de receveurs alternatifs et triennaux des deniers et revenus patrimoniaux des villes et communautés de la province de Bretagne et des pays d'élections, à l'exception des villes de Paris et Lyon, des généralités de Grenoble, Montauban, des élections d'Agen, Condom et les Lannes de la généralité de Bordeaux ; et création de pareils offices de receveurs alternatifs et triennaux des deniers patrimoniaux et d'octrois dans le ressort du Parlement de Pau, pays de Bigorre, Boulonnois et autres villes et lieux... dans lesquels il a esté cy-devant établi des receveurs anciens desdits deniers patrimoniaux, en conséquence de l'édit... de juillet 1694 ou autres antérieurs... [Enregistré au Parlement.]
12
1703
Statuts et ordonnances pour les maitres bonnetiers de la ville et faubourgs de Paris, passés en 1527 et renouvelés en 1619
31
1698
Arrêt de parlement contre Me Philibert Robert, curé de Seurre, accusé du quiétisme et d'inceste spirituel, et l'a condamné à être brûlé vif
—
1671
Arrêt de parlement portant condamnation en la personne de Pierre Douteau d'être rompu vif à la porte Saint-Victor, pour avoir tué son propre père avec son épée
—
1671
Sentence rendue par M. le lieutenant criminel contre quatre fameux voleurs de grands chemins qui ont été rompus vifs au bout du Pont-neuf
—
1670
Arrêt de Nosseigneurs de la cour de parlement, confirmatif de la sentence de monsieur le lieutenant criminel, portant condamnation en la personne de Fr. Sarrazin, d'être conduit et mené dans un tombereau au-devant de l'église de Paris, pour y faire amende honorable et y avoir le poing coupé, puis conduit en la place de Grève et y être brûlé vif, pour avoir assassiné un prêtre célébrant la sainte messe et renversé le saint ciboire et les saintes hosties et marché sur icelles
—
1670
Arrêt de parlement portant condamnation en la personne de Fr. Sarrazin, d'avoir le poing coupé et être brulé vif., pour avoir assassiné un prêtre célébrant la sainte messe et renversé le saint ciboire et les saintes hosties et marché sur icelles
—
1669
Arrêt du conseil d'état portant réglement général entre les marchands teinturiers en soie et les teinturiers en laine, fil et toile de la ville et faubourgs de Paris
—