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Études
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A. Rellier — 3 œuvres, 2 auteurs
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A. Rellier
Toulouse
Œuvres
3
Éditions
3
Auteurs distincts
2
Médiane pages
—
Période
1691–1703
13 année(s) d'activité
Distribution par nombre de pages
<100 p.
0
100-199 p.
0
200-299 p.
0
300-399 p.
0
400-499 p.
0
500-699 p.
0
≥700 p.
0
Top auteurs publiés
Auteur
Œuvres
France. Parlement de Toulouse
2
France. Conseil d'État (13..-1791)
1
Parutions récentes
Année
Titre
Pages
1703
Arrêt du parlement portant défenses aux sénéchaux et juges du ressort de recevoir des requêtes en rétractement des appointements contradictoires ni des appointements rendus par défaut, après huitaine du jour de la signification
—
1701
Arrêt du conseil d'état portant règlement pour la coupe des bois de futaies propres pour la marine et baliveaux sur taillis
—
1691
Arrêt du parlement portant règlement autre la juridiction civile et la juridiction criminelle du sénéchal de Tarbes et autres ; avec défenses aux procureurs du roi de poursuivre les instances criminelles qui sont transigées lorsqu'il n'y peut pas échoir peine afflictive
—