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Études
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A. Alibert — 2 œuvres, 2 auteurs
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A. Alibert
Besançon
Œuvres
2
Éditions
2
Auteurs distincts
2
Médiane pages
24
24–24 pages
Période
1717–1719
3 année(s) d'activité
Distribution par nombre de pages
<100 p.
1
100-199 p.
0
200-299 p.
0
300-399 p.
0
400-499 p.
0
500-699 p.
0
≥700 p.
0
Top auteurs publiés
Auteur
Œuvres
France
1
France. Parlement de Franche-Comté
1
Parutions récentes
Année
Titre
Pages
1719
Arrêt de parlement qui ordonne nouvelle publication de l'édit du mois de mars 1682 et de la déclaration du clergé de France attachée sous le contrescel pour être exécutée dans le ressort
—
1717
Édit... contenant un règlement sur les amendes des eaux et forêts ; avec l'arrêt d'enregistrement fait au Parlement [de Besançon] le 13 juillet 1716, par lequel il est ordonné... que l'enregistrement de ce même édit au greffe de la maîtrise des eaux et forêts de Besançon, le 4... de juillet, sera rayé et biffé..., avec défense au maître particulier d'icelle... de faire à l'avenir semblable enregistrement..., ordonne qu'il sera procédé en ladite maîtrise de Besançon à un nouveau enregistrement en conséquence dudit arrêt...
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