Édit... contenant un règlement sur les amendes des eaux et forêts ; avec l'arrêt d'enregistrement fait au Parlement [de Besançon] le 13 juillet 1716, par lequel il est ordonné... que l'enregistrement de ce même édit au greffe de la maîtrise des eaux et forêts de Besançon, le 4... de juillet, sera rayé et biffé..., avec défense au maître particulier d'icelle... de faire à l'avenir semblable enregistrement..., ordonne qu'il sera procédé en ladite maîtrise de Besançon à un nouveau enregistrement en conséquence dudit arrêt

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