Sylvain Pépin — 9 œuvres

Sylvain Pépin

1746 – 1819

Œuvres9

Total pages61médiane 6 p.

Présence au catalogue1793–1796rééditions incluses

Bibliographie (9)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1793	Convention nationale. Observations de Silvain Pepin, député de l'Indre a la Convention nationale, sur le projet présenté par le comité de Constitution	—	8
1793	Convention nationale. Opinion de Silvain Pepin, député a la Convention nationale, par le département de l'Indre, sur le procès de Louis Capet	—	6
1793	Convention nationale. Rapport au nom du comité de Législation, sur la réclamation de la citoyenne Senozan, contre les motifs énoncés dans le décret du 26 mai dernier, par lequel la Convention nationale a passé à l'ordre du jour sur les pétitions du citoyen Duplain & des habitans de la commune de Vernouillet	—	6
1793	Convention nationale. Sur les subsistances	—	19
1794	Comité de Législation. Bureau de la surveillance de l'organisation des districts et municipalités. Égalité. Liberté. Paris, le 1er brumaire, l'an troisième de la République française, une et indivisible. Les représentans du peuple, composant le comité de Législation, aux membres composant le comité civil de la section d[...]	—	—
1794	Convention nationale. Rapport et projet de décret sur la pétition du citoyen Pierre-François Dufour, d'Abbeville	—	6
1795	Convention nationale. Compte rendu par S. Pepin, représentant du peuple, envoyé dans le département de la Haute-Marne, par décret du 14 pluviôse dernier, & de retour à Paris du premier prairial, présent mois ; des frais & dépenses de sa mission, pour satisfaire au décret du 21 nivôse	—	6
1795	Discours prononcé par S. Pepin, représentant du peuple, en mission dans le dép.t de la H.te-Marne	—	7
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par Pepin	—	3

Voir la notice BNF →