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Paul Blanc

1937 –

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AnnéeTitreÉditeurPages

Comme contributeur (8)

AnnéeTitreAuteur(s) principalÉditeur
2011Rapport d'information sur l'influence du droit communautaire des aides d'État sur le financement des services sociaux par les collectivités territorialesFrance. Sénat. Commission des affaires sociales (1958-....)[Sénat]
2010Rapport d'information sur l'évaluation des coûts de l'allocation aux adultes handicapés (AAH)France. Sénat. Commission des finances (1958-....), France. Sénat. Commission des affaires sociales (1958-....)[Sénat]
2009Rapport d'information sur l'Agence française de l'adoptionFrance. Sénat. Commission des finances (1958-....), France. Sénat. Commission des affaires sociales (1958-....)[Sénat]
2009Rapport d'information sur le bilan des maisons départementales des personnes handicapéesFrance. Sénat. Commission des affaires sociales (1958-....)[Sénat]
2007Rapport d'information sur l'application de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapéesFrance. Sénat. Commission des affaires sociales (1958-....)[Sénat]
2007Rapport sur la politique vaccinale de la FranceFrance. Office parlementaire d'évaluation des politiques de santéAssemblée Nationale
2003Rapport de la Commission d'enquête sur la maltraitance envers les personnes handicapées accueillies en établissements et services sociaux et médico-sociaux et les moyens de la prévenirFrance. Sénat (1958-....)[Sénat]
2002Rapport d'information sur la politique de compensation du handicapFrance. Sénat. Commission des affaires sociales (1958-....)[Sénat]

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