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Nicolas Charlot — 0 œuvres
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Nicolas Charlot
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1737
Extrait des registres de la cour souveraine de Lorraine et Barrois. Procès verbal de Mrs. les commissaires nommez par Son Altesse royale pour l'exécution de l'acte de cession du duché de Lorraine [21 mars 1737]
Lorraine (Duché)
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1737
Extrait des registres du Conseil royal des finances au sujet des contrebandiers
Lorraine. Conseil des finances (Duché)
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1731
Decret de Son Altesse Royale, qui ordonne à la communauté de Goin & à toutes celles de ses États, de nommer au fermier des droits de Haut-Conduit, entrées, issuës foraines, une personne solvable & qui sçache écrire pour tenir le bureau desdits droits, à peine de cinq cens francs d'amende & des dommages & interêts du fermier
Voir la notice BNF →
Lorraine (Duché)
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1722
Arrest du Conseil d'Etat de Son Altesse royale
France. Conseil d'État (13..-1791)
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1699
Edit de Son Altesse royale, portant etablissement des droits de marque des fers. Du mois d'août 1699
France
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