Michèle André

1947 –

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Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
2014	Rapport d'information sur l'avenir des préfectures	France. Sénat. Commission des finances (1958-....)	[Sénat]
2013	Rapport d'information sur les préfectures et la réorganisation territoriale de l'État	France. Sénat. Commission des finances (1958-....)	[Sénat]
2011	Rapport d'activité pour l'année 2010-2011 et compte-rendu des travaux sur le thème Femmes et sports	France. Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (1958-....)	[Sénat]
2010	Rapport d'information sur l'enquête de la Cour des comptes relative au coût du passeport biométrique	France. Sénat. Commission des finances (1958-....)	[Sénat]
2010	Rapport d'information sur l'impact pour l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et aux fonctions électives des dispositions du projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, de réforme des collectivités territoriales (n° 527, 2009-2010)	France. Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (1958-....)	[Sénat]
2010	Rapport d'information sur la mise en oeuvre de la révision générale des politiques publiques (RGPP) dans les préfectures	France. Sénat. Commission des finances (1958-....)	[Sénat]
2010	Rapport d'information sur les actes du colloque sur les crimes dits d'honneur et les mariages forcés organisé le lundi 8 mars 2010 à l'occasion de la Journée internationale de la femme	France. Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (1958-....)	[Sénat]
2009	Rapport d'activité pour l'année 2009	France. Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (1958-....)	[Sénat]
2009	Rapport d'information sur les titres sécurisés et l'Agence nationale des titres sécurisés, ANTS	France. Sénat. Commission des finances (1958-....)	[Sénat]
2008	Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales et de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale par le groupe de travail sur la maternité pour autrui	France. Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (1958-....), France. Sénat. Commission des affaires sociales (1958-....)	[Sénat]
1989	Mission dialogue dans les hôpitaux	France. Secrétariat d'Etat aux droits des femmes	Documentation française
1981	Mission dialogue dans les hôpitaux	France. Secrétariat d'Etat aux droits des femmes	La documentation française

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