Michel Pelletier

Œuvres7

Total pages2 313médiane 295 p.

Période d'activité1879–1902

Prochaine sortie estimée1904-10±77 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1904-10 (±77 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (7)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1879	Procédure en matière de contrefaçon industrielle, littéraire et artistique avec formules	impr. de A. Rousseau	264
1885	Répertoire de législation en matière de brevets d'invention, par Adrien Huard et Michel Pelletier,... Nouvelle édition...	Marchal et Billard	739
1887	La Conférence internationale tenue à Rome en 1886 en vue de réviser la convention de 1883 pour la protection de la propriété industrielle	Chaix	20
1888	Manuel de la propriété industrielle, par César Nicolas,... Michel Pelletier,...	Quantin	295
1893	Brevets d'invention, marques de fabrique, modèles et dessins, nom commercial, concurrence déloyale	Impr. Baudry	428
1893	La Protection des dessins et modèles de fabrique dans la législation ancienne, actuelle et future, par Michel Pelletier,...	Chaix	24
1902	La Convention d'union pour la protection de la propriété industrielle du 20 mars 1883 et les conférences de révision postérieures, par Michel Pelletier, Edmond Vidal-Naquet,...	Société du "Recueil général des lois et des arrêts"	543

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1914	Répertoire des brevets d'invention en droit international privé	Marcel Plaisant	L. Tenin

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Michel Pelletier.

Éditeur	Œuvres
Chaix	2
Impr. Baudry	1
Marchal et Billard	1
Quantin	1
Société du "Recueil général des lois et des arrêts"	1
impr. de A. Rousseau	1